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Fang Zhou

Jul

2021

5 substances en projet d’inclusion pour l’annexe XIV

La Commission Européenne a préparé un projet de règlement venant modifier l’Annexe XIV de REACH. Ainsi, 5 substances de la Liste Candidate pourraient y être incluses et seraient soumises à autorisation. S'il est voté, les conséquences pourraient être importantes pour l’industrie.

Enregistrement Reach

May

2021

Réouverture de REACH : analyse d’impact initiale

La Commission européenne a récemment publié l’analyse d’impact initiale relative à la réouverture du règlement REACH. Cela fait suite au vote en octobre de la stratégie pour la durabilité dans le domaine des produits chimiques qui s’inscrit dans le Green Deal européen et se traduit par un plan d’action étendu sur plusieurs années.

Enregistrement Reach

Apr

2021

Réouverture de REACH : un chantier majeur en préparation ?

La Commission européenne se penche sur la réouverture du règlement REACH. Cette mise à jour est envisagée dans le cadre de la nouvelle stratégie sur les produits chimiques de la Commission. À travers ce plan d’actions, elle espère faire avancer REACH, améliorer le règlement ainsi que son application au sein de l’Union.

Autorisation Reach

Apr

2021

Autorisation REACH : vers un ajout de 7 nouvelles substances ?

Le règlement REACH vise à protéger l’environnement et la santé humaine, notamment en soumettant à autorisation l’utilisation de certaines substances et en poussant l’utilisation de substances alternatives plus sûres. Récemment, ce sont 7 nouvelles substances qui risquent l’intégration à la liste de l’annexe XIV.

Autorisation Reach

Apr

2021

Dossiers d’autorisation “upstream” : des difficultés confirmées par l’ECHA

Suite à un jugement du Tribunal européen de 2019, confirmé en 2021, qui a interprété le règlement REACH sur le point de l’adéquation d’une alternative disponible à la substitution, la Commission européenne a demandé à plusieurs demandeurs d’autorisation, notamment pour des usages de chrome hexavalent, de vérifier s’ils ne devaient pas compléter leurs demandes avec un plan de substitution.

Autorisation Reach

Mar

2021

UK REACH et autorisations : rester conforme au Royaume-Uni

Depuis l’implémentation de UK REACH le 1er janvier 2021, beaucoup de changements ont eu lieu au Royaume-Uni. La conformité des substances chimiques produites, importées ou utilisées au Royaume-Uni a évolué : voici un récapitulatif des différents cas affectant l’autorisation sous UK REACH.

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EcoMundo est spécialiste des substances
chimiques, de leur action sur la santé humaine et
l’environnement, et des réglementations internationales
qui encadrent le
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