Le Règlement Cosmétique n°1223/2009 liste les 26 substances allergènes les plus connues. Ces substances doivent apparaître sur l’étiquette de votre produit cosmétique quand elles sont présentes à certains seuils dans la formule finale. EcoMundo vous propose une vue d’ensemble sur la situation réglementaire des allergènes et vous donne les clés pour assurer la conformité de vos produits cosmétiques.
Qu’est-ce qu’un allergène ?
Bien que le mot « allergène » n’apparaisse pas dans le Règlement Cosmétique européen, les 26 substances listées dans l’Annexe III sont connues pour leur potentiel allergène et entrent dans le cadre réglementaire pour cette raison. Un allergène est communément défini comme « toute substance, souvent une protéine, qui induit une allergie ».
Le paragraphe 49 du préambule du Règlement CE 1223/2009 statue qu’ « Un certain nombre de substances ont été identifiées par le CSSC comme susceptibles de provoquer des réactions allergiques et il est indispensable d’en limiter l’utilisation et/ou d’imposer certaines conditions concernant lesdites substances. Afin de veiller à ce que les consommateurs soient informés d’une manière adéquate, la présence de ces substances devrait être indiquée dans la liste des ingrédients et l’attention des consommateurs devrait être appelée sur la présence de ces ingrédients. Cette information devrait amé¬liorer le diagnostic des allergies de contact pour les consommateurs et leur permettre d’éviter l’utilisation de produits cosmétiques qu’ils ne tolèrent pas. Pour les substances susceptibles de causer des allergies à une partie importante de la population, il convient d’envisager d’autres mesures de restriction, telles qu’une interdiction ou une limitation de la concentration. »
Généralement, les allergènes qui ont le plus fort potentiel allergénique sont contenus dans les parfums. Dans cette optique le Comité Scientifique Européen pour la Sécurité des Consommateurs (CSSC) a publié une fiche d’information où il est expliqué que 1 à 3 % de la population européenne est victime d’une allergie due à des ingrédients de parfumerie.
Quel est le but de la restriction de certains ingrédients dans les parfums ?
L’objectif est de protéger les utilisateurs qui sont sujet à des allergies en fournissant suffisamment d’informations au moment de l’achat du produit. Le consommateur devrait savoir immédiatement si le cosmétique contient des allergènes afin de pouvoir éviter des symptômes d’intolérance.
Les informations devraient être claires et facilement accessibles pour le consommateur et à la profession médicale. L’étiquetage devrait être utilisé pour dispenser ces informations (exigences obligatoires), mais également certains moyens numériques dématérialisés, comme par exemple le fait de fournir les informations sur les allergènes sur votre site internet.
Les moyens de communications au consommateur doivent être pratiques, facilement gérables par l’industrie et capable d’absorber et de s’adapter aux exigences réglementaires additionnelles sur le long terme.
COSMED, l’association de commerce français, propose une approche hybride :
Étiquetage des 26 allergènes actuels sur le produit
Pictogramme sur l’étiquette qui fait référence à un lien internet qui inclut ces informations exhaustives : présence d’autres allergènes, conditions d’utilisation et prévention.
Liste des 26 substances allergènes de l’Annexe III du Règlement Cosmétique 1223/2009
INCI Name
CAS Number
Origin
Peut se trouver dans
Alpha-Isomethyl ionone
127-51-5
Synthétique
N/D
Amyl cinnamal
122-40-7
Synthétique
N/D
Amylcinnamyl alcohol
101-85-9
Synthétique
N/D
Anise alcohol
105-13-5
Synthétique ou Naturel
Miel, Huiles essentielles d’Anis, Tomates, Vanille de Tahiti
Benzyl alcohol
100-51-6
Synthétique ou Naturel
Baume du Pérou, Baume de Tolu, Huiles essentielles de Jasmin, Abricot, Amande, Asperge, Banane, Cassis, Mûre, Pomme
Benzyl benzoate
120-51-4
Synthétique ou Naturel
Baume du Pérou, Baume de Tolu, Huiles essentielles de Jasmin, Ylang-Ylang
Benzyl cinnamate
103-41-3
Synthétique ou Naturel
Baume du Pérou, Baume de Tolu, Copahu
Benzyl salicylate
118-58-1
Synthétique ou Naturel
Propolis
Butylphenyl methylpropional
(Cet ingrédient est désormais interdit)
80-54-6
Synthétique
N/D
Cinnamal
104-55-2
Synthétique ou Naturel
Huiles essentielles de Cannelle, Hyacinthe, Muscade, Patchouli
Huiles essentielles de Citron, Herbe, Huiles essentielles de Ceylan, Abricot, Cassis, Fruit de la Passion, Mûre, Myrtille, Orange, Pomme, Pêche, Rose
Coumarin
91-64-5
Synthétique ou Naturel
Aspérules, Flouves, Mélilot, Angélique, Berce
Eugenol
97-53-0
Synthétique ou Naturel
Huiles essentielles de giroflier, piment de la Jamaïque, bay (Myrcia acris), benoîte, de cannelier de Ceylan, laurier noble, ciste labdanifère, basilic, sassafras, basilic de Java, cassie, acore, œillet, boldo, cascarille, galanga, feuilles de laurier, muscade, rose pâle, ylang-ylang, marjolaine, muscade, calamus, camphrier, citronnelle, patchouli
Farnesol
4602-84-0
Synthétique ou Naturel
Huiles essentielles de rose, néroli, ylang-ylang, Tilleul, Baume de Tolu
Huiles essentielles de thym, lavande officinale et lavandin, pin sylvestre, laurier noble, bigaradier, marjolaine, menthe poivrée • Citron • Orange • Serpolet • Ylang-ylang • Verveine • Myrte • Néroli • Coriandre • Géranium • Limette • Mélisse • Muscade • Lemongrass • Basilic • Bergamote • Bois de rose
Methyl 2-octynoate
111-12-6
Synthétique
N/D
Evernia prunastri (Oak moss)
90028-68-5
Natural
Extrait de mousse de chêne
Evernia furfuracea (Tree Moss)
90028-67-4
Natural
Extrait de mousse d'arbre
Que faire si mes produits contiennent des substances allergènes ?
Si une des 26 substances listées ci-dessus sont présentes dans votre formule finale, vous devez vous mettre en conformité avec les exigences d’étiquetage du Règlement Européen. Pour ce faire, vous devez respecter les règles suivantes :
La concentration est supérieure à 0.01% dans un produit avec rinçage, comme un shampooing
La concentration est supérieure à 0.001 % dans un produit sans rinçage, comme une crème de nuit
Note: Si un allergène est contenu dans différents ingrédients de votre produit, vous devez additionner toutes les concentrations pour en vérifier le seuil et étiqueter votre produit en conséquence en fonction de la règle ci-dessus.
En plus de ces exigences spécifiques, vous devez vous mettre en conformité avec toutes les exigences mises en place par le Règlement Cosmétique, tout particulièrement celles sur l’étiquetage.
D'autres allergènes bientôt ajoutés à la liste
La Commission européenne prévoit de modifier le règlement sur les cosmétiques. Cette mise à jour exigera l'étiquetage de 56 allergènes de parfum supplémentaires, s'ils sont présents à des niveaux supérieurs à 0,001 % pour les produits sans rinçage ou à 0,01 % pour les produits à rincer.
La Commission européenne prévoit de publier l'acte final au cours du premier semestre 2023. Comme cette mise à jour obligera les entreprises cosmétiques à modifier l'étiquetage de leurs produits, des périodes de transition seront mises en place pour permettre aux entreprises de s'adapter à ces nouvelles contraintes. Les échéances seront les suivantes :
3 ans après l'entrée en vigueur, seuls les produits portant des étiquettes conformes seront mis sur le marché de l'UE. (Date limite prévue : premier trimestre 2025).
5 ans après l'entrée en vigueur, seuls les produits portant des étiquettes conformes seront mis à disposition sur le marché de l'UE. (Échéance prévue : premier trimestre 2027).
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