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Optimisez la gestion des risques sur site
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Assurez la traçabilité de vos substances
Pérennisez la bonne gestion des risques HSE
Suite à l’entrée en vigueur de l’annexe VIII du Règlement CLP, les États membres ont commencé à adapter leurs systèmes de notification au centre antipoison au portail de l’ECHA ou alors ont dans une certaine mesure leurs systèmes nationaux.
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Depuis le 1er janvier 2021, le nouveau format pour les notifications aux Centres antipoison (PCN), conformément à l’annexe VIII du règlement CLP, est entré en application pour certains mélanges. Les entreprises devaient donc se mettre en conformité avant cette échéance. Si vous l’avez manquée, pas d’inquiétude, EcoMundo vous explique comment être maintenant en conformité avec ce nouveau format.
Avec l’approche de l’échéance du 1er janvier 2021 pour la déclaration aux centres antipoison, nous vous donnons les clés pour mener à bien ce processus.
Depuis janvier 2021, les mélanges classés dangereux destinés à un usage grand public ou professionnel doivent être déclarés au format PCN (Poison Centres Notification) pour être conformes au règlement CLP en Europe. Pour comprendre vos obligations, il faut repartir de l’annexe VIII au règlement. EcoMundo vous propose les clés de compréhension de cette annexe.
Au-delà de l’UFI (identifiant unique de formulation), les metteurs sur le marché de mélanges classés dangereux, selon le règlement CLP, ont une obligation de déclaration au format harmonisé. Sans cette déclaration, même si l’UFI est bien apposé sur les étiquettes de leurs produits, ces derniers ne seront pas considérés comme conformes. Par ailleurs, ne pas déclarer son mélange dangereux représente un risque pour les consommateurs.
Les entreprises vont devoir faire face à de nouvelles obligations avec l’arrivée des premières échéances concernant les notifications aux centres antipoison. Dès 2021, certains mélanges dangereux seront concernés par la notification obligatoire sur la plateforme européenne dédiée aux centres antipoison.
Avec la mise en place du format harmonisé de déclaration aux centres antipoison, une nouvelle exigence en matière d’information standard est apparue. Ce sont les UFI, ou identifiant unique de formulation (Unique Formula Identifier, en anglais). Apposé sur l’étiquetage, l’UFI permettra d’identifier facilement un mélange en cas d’appel aux centres antipoison.
