ADBAC/BKC et DDAC : vers une approbation rapide des substances actives ?

February 3, 2021

En octobre dernier, le comité des produits biocides a prononcé son soutien à l’approbation de deux substances actives biocides. Concrètement, cela signifie que ces substances seront approuvées dans les années à venir et qu’il faut démarrer la préparation des dossiers d’AMM (Autorisation de Mise sur le Marché) correspondants.

ADBAC/BKC et DDAC : préparer ses dossiers d’AMM en vue de leur approbation

Pour poser toutes vos questions sur l'approbation de l’ADBAC/BKC (chlorure d'alkyldiméthylbenzylammonium) et du DDAC (chlorure de didécyldiméthylammonium), n'hésitez pas à vous inscrire ànotre webinardédié à ce sujet qui se tiendra le 10 novembre prochain !

En octobre 2020, le Comité des produits biocides (Biocidal Product Committee, ou BPC) se prononçait en faveur de l’approbation de ces deux substances actives utilisées dans des désinfectants.

La date d'approbation de l’ADBAC/BKC et du DDAC a été fixée au 1er novembre 2022 pour les types de produits (TP) 3 et 4. Pour les TP 1 et 2, elle est attendue pour l'année 2023.

  • TP 1 : Désinfectant pour l'hygiène humaine, par exemple des lingettes
  • TP 2 : Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux, par exemple des produits utilisés pour désinfecter l’air
  • TP 3 : Hygiène vétérinaire, par exemple des désinfectants et produits d’hygiène corporelle
  • TP 4 : Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux, par exemple des produits utilisés pour désinfecter le matériel, les conteneurs, les ustensiles de consommation, les surfaces ou conduits utilisés pour la production, etc.

Avant la date d’approbation fixée par la Commission, il vous faudra réaliser un dossier d’Autorisation de mise sur le marché (AMM) pour pouvoir continuer à commercialiser vos produits contenant ces substances. Pour cela, différentes stratégies sont possibles et vous permettent d’optimiser vos coûts en vous rassemblant avec d’autres entreprises du secteur. Nous vous expliquons ci-dessous les options qui s’offrent à vous pour cette optimisation.

L’Alliance Biocides et les pré-consortiums : mutualiser les coûts de ses dossiers biocides

EcoMundo rassemble, au travers de l’Alliance Biocides, les acteurs concernés par les substances actives ADBAC/BKC et DDAC. L’Alliance est un espace pensé pour échanger sur les stratégies d'Autorisation de mise sur le marché (AMM) substance par substance.

Par ailleurs, EcoMundo est également en phase de pré-consortiums pour ces substances, de nombreuses entreprises pouvant être intéressées par la réalisation de consortiums pour leurs dossiers d’AMM.

Rejoindre un consortium biocide permet de déposer à plusieurs un dossier d’AMM. En faisant cela, vous pourrez :

  • réduire les coûts de redevance aux autorités compétentes
  • optimiser les coûts des tests
  • partager le travail technique et réglementaire sur le dossier

C’est donc une solution qui peut s’avérer particulièrement intéressante. Pour réussir à la mettre en place, il s’agit de s’y prendre suffisamment tôt ! N’hésitez pas à manifester votre intérêt pour notre consortium ADBAC/ BKC et DDAC et/ou à poser toutes vos questions sur le sujet, viace formulaire.

  • si votre produit est de TP 3 et/ou de TP 4, vous avez jusqu’à fin novembre 2021 pour soumettre votre candidature
  • si votre produit est de TP 1 et/ou de TP 2, vous avez jusqu’à avril 2022 pour soumettre votre candidature

Vous souhaitez en savoir plus sur les produits biocides ?

Pour plus d’informations, n’hésitez pas à contacter Cornelia Garaudel ou l'un de nos autres experts !