L’ECHA identifie 290 substances chimiques candidates à une action réglementaire
Le rapport de l’ECHA : près de 300 substances destinées à une meilleure gestion du risque ?
Dans un rapport publié en avril 2021 portant sur les évaluations de 2020, l’ECHA a identifié 290 substances comme candidates à une plus importante gestion des risques réglementaires de la part de l'Union Européenne. Plus de données sont évidemment d'abord requises afin de confirmer le danger potentiel avant de lancer une action.
Pour son rapport, l'ECHA a souhaité traiter des groupes de substances structurellement similaires au lieu d'évaluer chaque produit chimique individuellement. Cette approche par groupe a permis d'évaluer en 2020 environ 1900 substances, soit deux fois plus qu'en 2019. Suite à ces évaluations, l’ECHA a identifié 290 substances considérées comme potentiellement dangereuses. Ces substances pourraient être cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction (CMR), potentiellement des perturbateurs endocriniens, persistantes, bioaccumulables et toxiques ou bien des sensibilisants respiratoires.
Le rapport a aussi précisé qu’il est important que les États membres lancent sans délai une gestion des risques réglementaires pour les substances qui nécessitent une action supplémentaire, mais aussi qu’ils intensifient leur collaboration les uns avec les autres afin de maximiser les résultats de leurs travaux.
Dans le rapport annuel, l’ECHA demande pour ces 290 substances des informations supplémentaires de la part des entreprises ayant rempli des dossiers d’enregistrement pour ces dernières. La conclusion finale de ce groupe est attendue avant la fin de 2021.
La stratégie réglementaire de l’ECHA
La stratégie réglementaire de l’ECHA a pour but l'identification de substances préoccupantes et l'action réglementaire.
En 2020, l’ECHA a accéléré ces évaluations des substances enregistrées. Un total de 1900 substances ont été évaluées, soit le double du nombre enregistré en 2019.
Son objectif est de clarifier d'ici 2027 les substances enregistrées qui sont hautement prioritaires de celles qui ne le sont pas pour des mesures réglementaires supplémentaires.
L’harmonisation de la classification et de l'étiquetage des substances (CLH) est également essentielle pour que les autorités de réglementation puissent prévoir des actions de gestion des risques. Un manque de classification harmonisée peut retarder les actions des entreprises ou des autorités.
Le succès de l'approche de l’ECHA a été reconnu grâce à l'accélération de l'identification de substances potentiellement préoccupantes en 2020. Cependant, il est souvent nécessaire d’apporter plus de données afin de confirmer la nécessité des actions prévues. Les contrôles de conformité efficaces restent donc une priorité pour l'ECHA.
Vous souhaitez en savoir plus sur la gestion des risques ?
Pour plus d’informations, n’hésitez pas à contacter nos experts.
Le rapport de l’ECHA : près de 300 substances destinées à une meilleure gestion du risque ?
Dans un rapport publié en avril 2021 portant sur les évaluations de 2020, l’ECHA a identifié 290 substances comme candidates à une plus importante gestion des risques réglementaires de la part de l'Union Européenne. Plus de données sont évidemment d'abord requises afin de confirmer le danger potentiel avant de lancer une action.
Pour son rapport, l'ECHA a souhaité traiter des groupes de substances structurellement similaires au lieu d'évaluer chaque produit chimique individuellement. Cette approche par groupe a permis d'évaluer en 2020 environ 1900 substances, soit deux fois plus qu'en 2019. Suite à ces évaluations, l’ECHA a identifié 290 substances considérées comme potentiellement dangereuses. Ces substances pourraient être cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction (CMR), potentiellement des perturbateurs endocriniens, persistantes, bioaccumulables et toxiques ou bien des sensibilisants respiratoires.
Le rapport a aussi précisé qu’il est important que les États membres lancent sans délai une gestion des risques réglementaires pour les substances qui nécessitent une action supplémentaire, mais aussi qu’ils intensifient leur collaboration les uns avec les autres afin de maximiser les résultats de leurs travaux.
Dans le rapport annuel, l’ECHA demande pour ces 290 substances des informations supplémentaires de la part des entreprises ayant rempli des dossiers d’enregistrement pour ces dernières. La conclusion finale de ce groupe est attendue avant la fin de 2021.
La stratégie réglementaire de l’ECHA
La stratégie réglementaire de l’ECHA a pour but l'identification de substances préoccupantes et l'action réglementaire.
En 2020, l’ECHA a accéléré ces évaluations des substances enregistrées. Un total de 1900 substances ont été évaluées, soit le double du nombre enregistré en 2019.
Son objectif est de clarifier d'ici 2027 les substances enregistrées qui sont hautement prioritaires de celles qui ne le sont pas pour des mesures réglementaires supplémentaires.
L’harmonisation de la classification et de l'étiquetage des substances (CLH) est également essentielle pour que les autorités de réglementation puissent prévoir des actions de gestion des risques. Un manque de classification harmonisée peut retarder les actions des entreprises ou des autorités.
Le succès de l'approche de l’ECHA a été reconnu grâce à l'accélération de l'identification de substances potentiellement préoccupantes en 2020. Cependant, il est souvent nécessaire d’apporter plus de données afin de confirmer la nécessité des actions prévues. Les contrôles de conformité efficaces restent donc une priorité pour l'ECHA.
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