L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) a présenté le mois dernier un dossier CLH (classification et étiquetage harmonisés) pour classer le dioxyde de titane comme cancérogène de catégorie 1B.
Dioxyde de titane dans les produits cosmétiques
Etant un des produits chimiques les plus produits dans le monde, le dioxyde de titane est largement utilisé dans les produits cosmétiques. Il est présent dans une grande variété de produits de soins personnels tels que les filtres solaires et les poudres libres et pressées. En effet, le dioxyde de titane est considéré comme un filtre UV très efficace.
Quelle sont les implications d'une classification cancérogène de catégorie 1B sous REACH?
- La classification cancérogène 1B est une des critères pour classer une substance comme SVHC : la substance pourrait probablement être incluse dans la Liste Candidate des substances extrêmement préoccupantes ;
- À long terme, le dioxyde de titane pourrait être sujet à autorisation si jamais inclus dans l’annexe XIV, qui sera l’étape suivante après l’inclusion dans la liste candidate des SVHC ;
- Cette classification pourrait également entrainer une restriction de la substance dans les applications cosmétiques.
Comme la liste candidate des SVHC est une liste très restrictive, cette consultation pourrait avoir des répercussions lourdes sur les industries cosmétiques utilisant du dioxyde de titane si ce classement est validé par l’ECHA.
Réponses au dossier SVHC déposé par les autorités françaises
Plusieurs réponses ont été apportées à l’Agence Européenne des Produits Chimiques (ECHA) après l’envoi du dossier concernant la classification du dioxyde de titane.
L’Association des Fabricants de Dioxyde de Titane (TDMA) a déclaré que sur la base de toutes les études de haute qualité qui sont constamment mises à jour, le dioxyde de titane ne devrait pas être classé dans aucune de ses formes comme une substance dangereuse. La TDMA a également affirmé que la substance a déjà été classée au cours des soumissions de dossiers d’enregistrement REACH en 2010, qu’elle examinera la proposition faite par les autorités françaises quand elle sera publiée et délivrera une réponse détaillée à la consultation publique de l’ECHA.
En parallèle, Huntsman Pigments and Additives, un des fournisseurs mondiaux de pigments et d’additifs et « Lead Registrant » pour le dioxyde de titane sous REACH, a posté un message sur la plateforme C&L demandant à toutes les entreprises qui ont notifié le dioxyde de titane sous toute forme comme dangereux, de s’aligner avec la majorité des entreprises.
D’autre part, le Centre pour le Droit International de l’Environnement (CIEL) a critiqué l’industrie pour ne pas reconnaître la particularité du dioxyde de titane à l’échelle nanométrique, ainsi que les différents types de nanoformes.
Quand la classification pourrait-elle être adoptée ?
Si la proposition faite par l’Anses est acceptée, son adoption peut prendre environ 18 mois.
VOULEZ-VOUS EN SAVOIR PLUS ?
N’hésitez pas à contacter nos experts.
L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) a présenté le mois dernier un dossier CLH (classification et étiquetage harmonisés) pour classer le dioxyde de titane comme cancérogène de catégorie 1B.
Dioxyde de titane dans les produits cosmétiques
Etant un des produits chimiques les plus produits dans le monde, le dioxyde de titane est largement utilisé dans les produits cosmétiques. Il est présent dans une grande variété de produits de soins personnels tels que les filtres solaires et les poudres libres et pressées. En effet, le dioxyde de titane est considéré comme un filtre UV très efficace.
Quelle sont les implications d'une classification cancérogène de catégorie 1B sous REACH?
- La classification cancérogène 1B est une des critères pour classer une substance comme SVHC : la substance pourrait probablement être incluse dans la Liste Candidate des substances extrêmement préoccupantes ;
- À long terme, le dioxyde de titane pourrait être sujet à autorisation si jamais inclus dans l’annexe XIV, qui sera l’étape suivante après l’inclusion dans la liste candidate des SVHC ;
- Cette classification pourrait également entrainer une restriction de la substance dans les applications cosmétiques.
Comme la liste candidate des SVHC est une liste très restrictive, cette consultation pourrait avoir des répercussions lourdes sur les industries cosmétiques utilisant du dioxyde de titane si ce classement est validé par l’ECHA.
Réponses au dossier SVHC déposé par les autorités françaises
Plusieurs réponses ont été apportées à l’Agence Européenne des Produits Chimiques (ECHA) après l’envoi du dossier concernant la classification du dioxyde de titane.
L’Association des Fabricants de Dioxyde de Titane (TDMA) a déclaré que sur la base de toutes les études de haute qualité qui sont constamment mises à jour, le dioxyde de titane ne devrait pas être classé dans aucune de ses formes comme une substance dangereuse. La TDMA a également affirmé que la substance a déjà été classée au cours des soumissions de dossiers d’enregistrement REACH en 2010, qu’elle examinera la proposition faite par les autorités françaises quand elle sera publiée et délivrera une réponse détaillée à la consultation publique de l’ECHA.
En parallèle, Huntsman Pigments and Additives, un des fournisseurs mondiaux de pigments et d’additifs et « Lead Registrant » pour le dioxyde de titane sous REACH, a posté un message sur la plateforme C&L demandant à toutes les entreprises qui ont notifié le dioxyde de titane sous toute forme comme dangereux, de s’aligner avec la majorité des entreprises.
D’autre part, le Centre pour le Droit International de l’Environnement (CIEL) a critiqué l’industrie pour ne pas reconnaître la particularité du dioxyde de titane à l’échelle nanométrique, ainsi que les différents types de nanoformes.
Quand la classification pourrait-elle être adoptée ?
Si la proposition faite par l’Anses est acceptée, son adoption peut prendre environ 18 mois.
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