Le coût de REACH s’élève à 45 millions d’euros pour la filière aluminium
Selon le rapport, au moins 75 % de ce montant est lié au processus d’enregistrement des substances, distribué comme suit :
- 9,5 millions d’euros pour le pré-enregistrement,
- 19,6 millions d’euros pour l’enregistrement des substances-clés (dont 5 millions pour les consortia, 2 millions pour la préparation de dossiers individuels et 12 millions de frais d’enregistrement payés à l’ECHA),
- 15 millions d’euros pour l’enregistrement d’autres substances liées à la production d’aluminium.
Les coûts annexes générés par REACH incluent quant à eux :
- 9,5 millions d’euros de frais de rémunération du personnel dédié au pré-enregistrement, pour un total de 9500 dossiers,
- 1,5 million d’euros pour la préparation des dossiers d’autorisation pour des substances telles que le brai de goudron de houille,
- 1 million d’euros pour la dissémination des données aux clients et utilisateurs des substances.
Les coûts prévus pour la période 2013-2018 apparaissent cependant beaucoup moins élevés, avec uniquement 2,5 millions d’euros pour l’enregistrement des substances-clés. Concernant les coûts annexes, il est encore difficile d’établir une estimation précise. On peut prévoir que les frais de préparation des dossiers d’autorisation seront élevés, et ceux de transmission de l’information le long de la chaîne d’approvisionnement plutôt bas.
Lisez ici le rapport complet. Article paru dans la Molécule 10
Selon le rapport, au moins 75 % de ce montant est lié au processus d’enregistrement des substances, distribué comme suit :
- 9,5 millions d’euros pour le pré-enregistrement,
- 19,6 millions d’euros pour l’enregistrement des substances-clés (dont 5 millions pour les consortia, 2 millions pour la préparation de dossiers individuels et 12 millions de frais d’enregistrement payés à l’ECHA),
- 15 millions d’euros pour l’enregistrement d’autres substances liées à la production d’aluminium.
Les coûts annexes générés par REACH incluent quant à eux :
- 9,5 millions d’euros de frais de rémunération du personnel dédié au pré-enregistrement, pour un total de 9500 dossiers,
- 1,5 million d’euros pour la préparation des dossiers d’autorisation pour des substances telles que le brai de goudron de houille,
- 1 million d’euros pour la dissémination des données aux clients et utilisateurs des substances.
Les coûts prévus pour la période 2013-2018 apparaissent cependant beaucoup moins élevés, avec uniquement 2,5 millions d’euros pour l’enregistrement des substances-clés. Concernant les coûts annexes, il est encore difficile d’établir une estimation précise. On peut prévoir que les frais de préparation des dossiers d’autorisation seront élevés, et ceux de transmission de l’information le long de la chaîne d’approvisionnement plutôt bas.
Lisez ici le rapport complet. Article paru dans la Molécule 10
