Bayer pour une analyse coût-bénéfice avant toute soumission REACH

3/12/2014

D'après Dr Paetz, l'analyse coût-bénéfice, ainsi qu'une évaluation rigoureuse de toutes les exigences du processus d'enregistrement, telles que le tonnage et l'utilisation de la substance, sont des aspects qui doivent impérativement être examinées du fait de la différence substantielle de coût par substance pour chacun de ces facteurs. Ce travail préliminaire est indispensable pour déterminer l'action à mener.

Elle estime ainsi qu'une question à se poser serait s'il est nécessaire ou non d'enregistrer une substance pour un tonnage supérieur à 10 000 tonnes. Pour les substances fabriquées avec des tonnages inférieurs, les données existantes sont en effet suffisantes pour mener l'évaluation adéquate. Cependant, pour celles qui excèdent ce seuil, des tests additionnels, et donc des dépenses supplémentaires, sont à prévoir.

L'utilisation pour laquelle une substance est enregistrée joue également un rôle majeur dans la détermination du coût de son enregistrement. Si une substance chimique possède une probabilité d'exposition réduite, alors peu de tests seront nécessaires ; spécifier un seul usage précis pour une substance permet d'éviter des tests superflus.

Un autre aspect à prendre en considération, en plus du coût de l'enregistrement, est l'effet qu'a la procédure sur le produit final. Une substance étant commercialisée en fonction du tonnage qui lui est assigné, de ses utilisations et de son positionnement sur le marché, c'est tout le portefeuille de substances d'une entreprise qui peut s'en trouver affecté.

Pour Bayer, Dr Paetz a affirmé que l'enregistrement REACH d'une substance n'est pas qu'une question de conformité réglementaire, mais également de stratégie d'entreprise. Cette décision est "cruciale si les entreprises veulent économiser le temps et l'argent nécessaires au respect de la date butoir de 2018", dit-elle.

Ce point de vue, à contre-courant des conseils habituellement donnés pour l'enregistrement REACH, rappelle cependant une notion-clé de toute procédure de conformité réglementaire : il s'agit avant tout d'une décision stratégique, qui implique pour les entreprises une très bonne connaissance de leurs objectifs et de leurs ressources, ainsi qu'une analyse rigoureuse de la situation.

Sur le même sujet : voir notre aide pour faire vos choix face à la deadline REACH 2018.

D'après Dr Paetz, l'analyse coût-bénéfice, ainsi qu'une évaluation rigoureuse de toutes les exigences du processus d'enregistrement, telles que le tonnage et l'utilisation de la substance, sont des aspects qui doivent impérativement être examinées du fait de la différence substantielle de coût par substance pour chacun de ces facteurs. Ce travail préliminaire est indispensable pour déterminer l'action à mener.

Elle estime ainsi qu'une question à se poser serait s'il est nécessaire ou non d'enregistrer une substance pour un tonnage supérieur à 10 000 tonnes. Pour les substances fabriquées avec des tonnages inférieurs, les données existantes sont en effet suffisantes pour mener l'évaluation adéquate. Cependant, pour celles qui excèdent ce seuil, des tests additionnels, et donc des dépenses supplémentaires, sont à prévoir.

L'utilisation pour laquelle une substance est enregistrée joue également un rôle majeur dans la détermination du coût de son enregistrement. Si une substance chimique possède une probabilité d'exposition réduite, alors peu de tests seront nécessaires ; spécifier un seul usage précis pour une substance permet d'éviter des tests superflus.

Un autre aspect à prendre en considération, en plus du coût de l'enregistrement, est l'effet qu'a la procédure sur le produit final. Une substance étant commercialisée en fonction du tonnage qui lui est assigné, de ses utilisations et de son positionnement sur le marché, c'est tout le portefeuille de substances d'une entreprise qui peut s'en trouver affecté.

Pour Bayer, Dr Paetz a affirmé que l'enregistrement REACH d'une substance n'est pas qu'une question de conformité réglementaire, mais également de stratégie d'entreprise. Cette décision est "cruciale si les entreprises veulent économiser le temps et l'argent nécessaires au respect de la date butoir de 2018", dit-elle.

Ce point de vue, à contre-courant des conseils habituellement donnés pour l'enregistrement REACH, rappelle cependant une notion-clé de toute procédure de conformité réglementaire : il s'agit avant tout d'une décision stratégique, qui implique pour les entreprises une très bonne connaissance de leurs objectifs et de leurs ressources, ainsi qu'une analyse rigoureuse de la situation.

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