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Une étude récente publiée dans Frontiers in Toxicology a évalué l'application du concept d'utilisation essentielle aux substances extrêmement préoccupantes (SVHC) dans le cadre du règlement REACH.
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Une substance SVHC (« Substance of Very High Concern » ou extrêmement préoccupante) a été ajoutée à la Liste Candidate. Le benzo(a)pyrène est un produit de combustion incomplète à des températures entre 300°C et 600°C. Il est notamment produit dans le goudron de houille, les fumées de combustion de la biomasse, les gaz d'échappement automobiles, la fumée de cigarette…
Que dit cette proposition de loi ? Le parti politique écologiste EELV (Europe Ecologie Les Verts) a déposé une proposition de loi à l’Assemblée nationale mi-janvier 2016. Celle-ci établit une liste de substances chimiques dangereuses pour lesquelles les entreprises sont encouragées à trouver des substituts.
À l’automne 2014, l’ECHA organisait une consultation publique pour entériner un projet de recommandation qui contenait déjà ces quinze SVHC. Ce dernier a été approuvé par le Comité des États Membres en Juin 2015. Les substances issues du projet qui n’ont pas été incluses dans la Liste d’Autorisation avec ces recommandations verront leur cas reconsidéré en priorité ultérieurement.
Les 6 nouvelles substances Le cadmium fluoride (EC number : 232-222-0) et le cadmium sulphate (EC number : 233-331-6) sont considérées comme cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction ; elles pourraient affectées sérieusement la santé humaine au niveau des reins et des os. Deux autres substances à base de benzotriazole sont en lice ; UV-320 (EC number : 223-346-6) et UV-328 (EC number : 247-384-8). Ces deux substances sont dites persistantes, bioaccumulables et toxiques (PBT) et très persistantes et très bioaccumulables (vPvB).
Un consultant a passé en revue des substances susceptibles d’être prioritaires à l’ajout dans la directive des restrictions d’utilisation pour certaines substances dangereuses (RoHS2) dans le cadre des Équipements Électriques et Électroniques (EEE).
Les nouveaux champs d'applicabilité représentent les catégories 8 et 9 spécifiées dans la directive. Plus d'information dans le texte de la Directive.
