L’ECHA a recommandé l’ajout de 15 substances extrêmement préoccupantes (SVHC) dans la liste des substances soumises à Autorisation. Ces substances ont été privilégiées soit car elles comportent un risque pour la santé humaine et de l’environnement ou car elles pourraient remplacer certaines substances déjà incluses dans l’Annexe XIV.
À l’automne 2014, l’ECHA organisait une consultation publique pour entériner un projet de recommandation qui contenait déjà ces quinze SVHC. Ce dernier a été approuvé par le Comité des États Membres en Juin 2015.
Les substances issues du projet qui n’ont pas été incluses dans la Liste d’Autorisation avec ces recommandations verront leur cas reconsidéré en priorité ultérieurement.
Les substances qui sont l’objet de la recommandation ont des propriétés dangereuses pour la santé humaine car elles sont considérées comme carcinogène ou reprotoxique. Deux d’entre elles sont de plus considérées comme très Persistantes et très Bioaccumulables et toxiques (PBT et vPvB selon la terminologie de l’ECHA). Une des 15 recommandations concerne un groupe de substances présentant des effets nuisibles sur l’environnement car les produits de leur dégradation sont susceptibles d’avoir des effets perturbateurs endocriniens.
La décision finale d’inclure ou non ces substances au sein de l’Annexe XIV sera prise par la Commission Européenne en collaboration avec le Parlement Européen et les États Membres.
L’ECHA a recommandé l’ajout de 15 substances extrêmement préoccupantes (SVHC) dans la liste des substances soumises à Autorisation. Ces substances ont été privilégiées soit car elles comportent un risque pour la santé humaine et de l’environnement ou car elles pourraient remplacer certaines substances déjà incluses dans l’Annexe XIV.
À l’automne 2014, l’ECHA organisait une consultation publique pour entériner un projet de recommandation qui contenait déjà ces quinze SVHC. Ce dernier a été approuvé par le Comité des États Membres en Juin 2015.
Les substances issues du projet qui n’ont pas été incluses dans la Liste d’Autorisation avec ces recommandations verront leur cas reconsidéré en priorité ultérieurement.
Les substances qui sont l’objet de la recommandation ont des propriétés dangereuses pour la santé humaine car elles sont considérées comme carcinogène ou reprotoxique. Deux d’entre elles sont de plus considérées comme très Persistantes et très Bioaccumulables et toxiques (PBT et vPvB selon la terminologie de l’ECHA). Une des 15 recommandations concerne un groupe de substances présentant des effets nuisibles sur l’environnement car les produits de leur dégradation sont susceptibles d’avoir des effets perturbateurs endocriniens.
La décision finale d’inclure ou non ces substances au sein de l’Annexe XIV sera prise par la Commission Européenne en collaboration avec le Parlement Européen et les États Membres.
