La BPC donne son feu vert à l'inclusion de l'azote dans l'air ambiant dans l'annexe I du BPR
Le Comité des produits biocides (BPC) de l'Union européenne (UE) a approuvé l'inclusion de l'azote généré par l'air ambiant dans la liste des substances à faible risque de l'annexe I du règlement sur les produits biocides (RPC). Cette décision simplifie la commercialisation des produits contenant ce produit chimique, qui est généralement utilisé pour protéger le patrimoine culturel contre les organismes nuisibles.
L'azote généré in situ est une méthode couramment utilisée pour protéger le patrimoine culturel qui serait autrement endommagé par des produits chimiques ou des fumigants plus agressifs. La technique consiste à extraire le gaz de l'air et à l'injecter dans des chambres étanches autour des artefacts ou des monuments.
En 2019, l'UE a rendu l'azote généré in situ illégal après qu'aucune entreprise n'a demandé son approbation dans le cadre du RBP. Toutefois, des dérogations temporaires ont été accordées pour son utilisation en tant que conservateur du patrimoine culturel après le lobbying du Conseil international des musées (Icom) et du Conseil international des monuments et des sites (Icomos).
Les membres du BPC ont décidé à l'unanimité d'inclure l'azote généré par l'air ambiant dans l'annexe I lors de leur réunion des 1er et 2 mars. Malgré les inquiétudes concernant les risques pour la santé humaine liés à l'élimination de l'oxygène, le comité a décidé de ne pas inclure de restriction dans l'annexe I, mais a reconnu la nécessité de mesures de gestion des risques.
Les associations de protection de la nature ont salué cette décision, déclarant qu'il s'agissait d'une avancée majeure permettant au secteur du patrimoine de continuer à utiliser une méthode efficace, non toxique et non destructive de lutte contre les nuisibles. L'inclusion de l'azote généré par l'air ambiant dans l'annexe I simplifie et accélère l'accès au marché pour le secteur du patrimoine culturel.
Avis de la BPC
En outre, le BPC a examiné les autorisations de l'Union pour deux produits biocides, l'un contenant de l'acide peracétique et l'autre une famille de produits biocides contenant un mélange de CMIT/MIT pour les types de produits 6, 11, 12 et 13. Le comité a adopté un avis soutenant les autorisations de l'Union pour le produit biocide contenant la substance active acide peracétique. Cependant, le comité n'est pas parvenu à une décision sur l'utilisation de l'autre produit dans des conditions réalistes, et la demande sera renvoyée pour un examen plus approfondi. Le BPC a également demandé à l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA) de fournir de meilleures orientations sur le type de données que les entreprises doivent soumettre pour les essais de niveau 2, conformément à l'objectif de la Commission européenne de promouvoir l'utilisation de produits chimiques plus sûrs et plus durables sur le marché de l'UE.
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