Quelles substances ont été incluses à la Liste Candidate ?
L’ECHA a ajouté le 16 janvier dernier 4 nouvelles substances à la liste des substances candidates à autorisation. 3 substances ont été ajoutées en raison de leur toxicité pour la reproduction et la dernière en raison d’une combinaison de propriétés préoccupantes.
Les substances ajoutées et les raisons de leur inclusion sont les suivantes :
Nom de la substanceNuméro ECNuméro CASRaison de l'inclusionExemples d'utilisationDiisohexyl phthalate276-090-271850-09-4Toxique pour la reproduction (Article 57 (c))Non enregistrée sous REACH.2-benzyl-2-dimethylamino-4'-morpholinobutyrophenone404-360-3119313-12-1Toxique pour la reproduction (Article 57 (c))La substance est utilisée dans la production de polymères2-methyl-1-(4-methylthiophenyl)-2-morpholinopropan-1-one400-600-671868-10-5Toxique pour la reproduction (Article 57 (c))La substance est utilisée dans la production de polymèresPerfluorobutane sulfonic acid (PFBS) et ses sels--Niveau de préoccupation équivalent à de probables effets sérieux sur l’environnement (Article 57(f) environnement)
Niveau de préoccupation équivalent à de probables effets sérieux sur la santé humaine (Article 57(f) - santé humaine)Utilisé comme catalyste / additif / réactif dans la fabrication de polymères et dans la synthèse chimique. Il est aussi utilisé comme retardateur de flamme dans le polycarbonate (équipements électroniques).
La Liste Candidate
La liste des substances candidates en vue d’une autorisation est une liste mise à jour tous les six mois par l’ECHA qui recense les substances extrêmement préoccupantes. Avec l’ajout des 4 dernières, le nombre de ces substances est maintenant porté à 205.
Certaines substances de la Liste Candidate, ou substances extrêmement préoccupantes (SVHC, Substances of Very High Concern) seront éventuellement incluses à terme à l’Annexe XIV, et les entreprises devront demander une autorisation afin de continuer à les utiliser après leur date d’expiration.
EcoMundo vous accompagne aussi bien dans la traçabilité des substances SVHC que dans la réalisation de dossiers d’autorisation.
Vous souhaitez en savoir plus sur les substances SVHC ?
Pour plus d’informations, n’hésitez pas à contacter Christian Freneuil ou l'un de nos autres experts via notre formulaire de contact, en veillant à indiquer "Traçabilité substances" dans l'objet de votre demande.
Quelles substances ont été incluses à la Liste Candidate ?
L’ECHA a ajouté le 16 janvier dernier 4 nouvelles substances à la liste des substances candidates à autorisation. 3 substances ont été ajoutées en raison de leur toxicité pour la reproduction et la dernière en raison d’une combinaison de propriétés préoccupantes.
Les substances ajoutées et les raisons de leur inclusion sont les suivantes :
Nom de la substanceNuméro ECNuméro CASRaison de l'inclusionExemples d'utilisationDiisohexyl phthalate276-090-271850-09-4Toxique pour la reproduction (Article 57 (c))Non enregistrée sous REACH.2-benzyl-2-dimethylamino-4'-morpholinobutyrophenone404-360-3119313-12-1Toxique pour la reproduction (Article 57 (c))La substance est utilisée dans la production de polymères2-methyl-1-(4-methylthiophenyl)-2-morpholinopropan-1-one400-600-671868-10-5Toxique pour la reproduction (Article 57 (c))La substance est utilisée dans la production de polymèresPerfluorobutane sulfonic acid (PFBS) et ses sels--Niveau de préoccupation équivalent à de probables effets sérieux sur l’environnement (Article 57(f) environnement)
Niveau de préoccupation équivalent à de probables effets sérieux sur la santé humaine (Article 57(f) - santé humaine)Utilisé comme catalyste / additif / réactif dans la fabrication de polymères et dans la synthèse chimique. Il est aussi utilisé comme retardateur de flamme dans le polycarbonate (équipements électroniques).
La Liste Candidate
La liste des substances candidates en vue d’une autorisation est une liste mise à jour tous les six mois par l’ECHA qui recense les substances extrêmement préoccupantes. Avec l’ajout des 4 dernières, le nombre de ces substances est maintenant porté à 205.
Certaines substances de la Liste Candidate, ou substances extrêmement préoccupantes (SVHC, Substances of Very High Concern) seront éventuellement incluses à terme à l’Annexe XIV, et les entreprises devront demander une autorisation afin de continuer à les utiliser après leur date d’expiration.
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Vous souhaitez en savoir plus sur les substances SVHC ?
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