Nettoyants sans rinçage : produits cosmétiques ou biocides ? - Covid-19

12/5/2020

Les nettoyants sans rinçage sont-ils considérés comme des cosmétiques ou des produits biocides ?

Selon les allégations, la présence ou non de substances actives, ou encore la finalité du produit, un nettoyant pour mains sans rinçage peut être considéré comme un produit biocide ou un cosmétique. Ci-dessous vous trouverez les principales différences et obligations qui en découlent.

Si vous commercialisez en Europe un nettoyant pour les mains sans rinçage, en tant que nettoyant de la peau, participant à l’hygiène générale, il sera considéré comme un produit cosmétique. À ce titre, il faudra donc réaliser un dossier d’information produit et le notifier sur le CPNP (Cosmetic Product Notification Portal).

Ce produit peut passer dans la catégorie biocides par exemple si les allégations indiquent une finalité désinfectante ou une action biocide : “Antibactérien”, “Efficace contre le coronavirus”, etc. En effet, ce type d’allégations démontre clairement une action désinfectante pour la peau et donc, une action biocide. Ce sera également le cas si le produit contient une substance active et est donc principalement destiné à un usage biocide.

Dès lors que le nettoyant entre dans la catégorie des produits biocides, il est réglementé par le règlement européen relatif aux produits biocides (UE n°528/2012). Pour pouvoir le commercialiser en toute conformité, il faudra vous conformer à ce dernier ; c’est-à-dire obtenir une autorisation de mise sur le marché pour votre produit biocide, voire vous conformer à certaines obligations nationales, si la substance active de votre produit est en cours d’évaluation.

À l’heure actuelle, certaines dérogations existent dans plusieurs pays d’Europe pour la mise en marché de gels et solutions hydroalcooliques.

Quelle stratégie adopter pour la commercialisation de vos produits ?

Afin de bien orienter le développement de votre produit sans rinçage ainsi que d’assurer sa conformité sur le marché, il est essentiel de déterminer en amont, quelle finalité vous souhaitez lui donner. Si vous souhaitez afficher clairement votre ambition de lutter contre le Covid-19 et participer à la santé publique, il vaut mieux commercialiser des gels ou solutions hydroalcooliques qui permettent de désinfecter la peau et donc lutter activement contre le Coronavirus. Autrement, les nettoyants cosmétiques pour les mains sans rinçage continuent d’être utiles hors du contexte de la pandémie.

Avec la pandémie de Covid-19 la demande concernant ces produits ne cesse d’augmenter et on peut prévoir une tendance similaire pour les mois à venir, notamment avec le processus de déconfinement qui est engagé dans de nombreux pays. Avec un retour à la vie normale, la nécessité de se laver les mains sans accès à de l’eau ou du savon va devenir de plus en plus fréquente.

N’hésitez pas à contacter les experts d’EcoMundo à ce sujet. Nous accompagnons les entreprises souhaitant participer à la lutte contre le Covid-19, que ce soit par la commercialisation de cosmétiques (savons, etc.), de produits biocides (gels et solutions hydroalcooliques, désinfectants…) ou encore de masques de protection (masques chirurgicaux, masques FFP2).

Vous souhaitez en savoir plus sur les produits biocides ?

Pour plus d’informations, n’hésitez pas à contacter nos experts.

Les nettoyants sans rinçage sont-ils considérés comme des cosmétiques ou des produits biocides ?

Selon les allégations, la présence ou non de substances actives, ou encore la finalité du produit, un nettoyant pour mains sans rinçage peut être considéré comme un produit biocide ou un cosmétique. Ci-dessous vous trouverez les principales différences et obligations qui en découlent.

Si vous commercialisez en Europe un nettoyant pour les mains sans rinçage, en tant que nettoyant de la peau, participant à l’hygiène générale, il sera considéré comme un produit cosmétique. À ce titre, il faudra donc réaliser un dossier d’information produit et le notifier sur le CPNP (Cosmetic Product Notification Portal).

Ce produit peut passer dans la catégorie biocides par exemple si les allégations indiquent une finalité désinfectante ou une action biocide : “Antibactérien”, “Efficace contre le coronavirus”, etc. En effet, ce type d’allégations démontre clairement une action désinfectante pour la peau et donc, une action biocide. Ce sera également le cas si le produit contient une substance active et est donc principalement destiné à un usage biocide.

Dès lors que le nettoyant entre dans la catégorie des produits biocides, il est réglementé par le règlement européen relatif aux produits biocides (UE n°528/2012). Pour pouvoir le commercialiser en toute conformité, il faudra vous conformer à ce dernier ; c’est-à-dire obtenir une autorisation de mise sur le marché pour votre produit biocide, voire vous conformer à certaines obligations nationales, si la substance active de votre produit est en cours d’évaluation.

À l’heure actuelle, certaines dérogations existent dans plusieurs pays d’Europe pour la mise en marché de gels et solutions hydroalcooliques.

Quelle stratégie adopter pour la commercialisation de vos produits ?

Afin de bien orienter le développement de votre produit sans rinçage ainsi que d’assurer sa conformité sur le marché, il est essentiel de déterminer en amont, quelle finalité vous souhaitez lui donner. Si vous souhaitez afficher clairement votre ambition de lutter contre le Covid-19 et participer à la santé publique, il vaut mieux commercialiser des gels ou solutions hydroalcooliques qui permettent de désinfecter la peau et donc lutter activement contre le Coronavirus. Autrement, les nettoyants cosmétiques pour les mains sans rinçage continuent d’être utiles hors du contexte de la pandémie.

Avec la pandémie de Covid-19 la demande concernant ces produits ne cesse d’augmenter et on peut prévoir une tendance similaire pour les mois à venir, notamment avec le processus de déconfinement qui est engagé dans de nombreux pays. Avec un retour à la vie normale, la nécessité de se laver les mains sans accès à de l’eau ou du savon va devenir de plus en plus fréquente.

N’hésitez pas à contacter les experts d’EcoMundo à ce sujet. Nous accompagnons les entreprises souhaitant participer à la lutte contre le Covid-19, que ce soit par la commercialisation de cosmétiques (savons, etc.), de produits biocides (gels et solutions hydroalcooliques, désinfectants…) ou encore de masques de protection (masques chirurgicaux, masques FFP2).

Vous souhaitez en savoir plus sur les produits biocides ?

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