Quels sont les principaux changements apportés par le nouveau règlement cosmétique chinois ?

Publié en juin dernier, le Cosmetics Supervision and Administration Regulation (CSAR, ou Règlement d’administration et de supervision des cosmétiques) vient remplacer le Cosmetics Hygiene Supervision Regulations (CHSR, ou règlements sur le contrôle de l'hygiène des cosmétiques) existant depuis 1989. Nous vous présentons ici quelques-uns des changements principaux.

La définition du produit cosmétique et le champ d’application

Le premier est le changement de la définition des cosmétiques : ils sont maintenant définis comme “des produits industriels chimiques quotidiens appliqués sur la peau, les cheveux, les ongles, les lèvres et autres surfaces humaines par frottement, pulvérisation ou autres méthodes similaires à des fins de nettoyage, de protection, d'embellissement et de modification”.

On remarque donc que les produits éliminants une odeur indésirable ont été supprimés de cette définition, il n’est cependant pas encore clair de savoir si les déodorants seront considérés comme des cosmétiques. Par ailleurs, les dentifrices, qui n’entrent toujours pas dans la définition du cosmétique, seront quand même régulés par le CSAR.

Nouveaux ingrédients cosmétiques

Les ingrédients cosmétiques sont divisés entre les nouveaux ingrédients et les ingrédients existants. Le processus d’enregistrement concernant les nouveaux ingrédients cosmétiques est maintenant simplifié. Il s’agit dorénavant d’une simple déclaration, sauf pour les ingrédients à haut risque qui, eux, nécessitent un enregistrement.

Le champ d’application des ingrédients à haut risque couvre les conservateurs, les écrans solaires, les colorants, les teintures pour cheveux, les agents blanchissants et anti-taches de rousseurs. Il est important de noter qu’il est susceptible d’être modifié en fonction des développements des recherches scientifiques.

Des changements de classification

Jusqu’ici, les cosmétiques étaient divisés entre les special use cosmetics, ou cosmétiques à usage spécial, et les non special use cosmetics, ou cosmétiques à usage non spécial. Cette classification est maintenant divisée entre les cosmétiques spéciaux et les cosmétiques généraux. Les cosmétiques spéciaux regroupent les teintures pour cheveux, les permanentes pour cheveux, les produits blanchissant, les produits solaires, les produits contre la chute de cheveux ainsi que les produits avec une nouvelle efficacité. Tous les autres produits tombent dans les cosmétiques généraux.

Les cosmétiques spéciaux requerront un enregistrement auprès de la NMPA (National Medical Products Administration ou Administration nationale des produits médicaux) qui sera valable pendant 5 ans. Les cosmétiques généraux ne nécessitent qu’une simple déclaration, qui elle n’a pas de date d’expiration.

De nombreux autres changements sont amenés par ce nouveau texte et vont apparaître au fur et à mesure que d’autres documents sont publiés. Pour avoir plus de détails, n’hésitez pas à vous inscrire au webinar de nos expertes sur le sujet prévu en octobre.

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