De nouvelles classes de danger pour améliorer la sécurité chimique : Règlements 2023 de l'ECHA
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Qu'est-ce qu'un perturbateur endocrinien ?
Un perturbateur endocrinien est une substance (chimique, naturelle, médicamenteuse, ...) qui peut interférer avec le système endocrinien de l'organisme. Ces substances interfèrent avec les hormones naturelles qui régulent des fonctions telles que la croissance et le développement, le métabolisme et la reproduction par trois mécanismes principaux.
Les perturbateurs endocriniens peuvent imiter, bloquer ou perturber la production, le transport, l'élimination ou la régulation des hormones naturelles, ce qui peut avoir des effets néfastes sur la santé, tels que des anomalies du développement, des cancers et des problèmes de reproduction.
Nouvelles classes de danger pour les perturbateurs endocriniens, les substances PBT et PMT : Ce qu'il faut savoir
Depuis 2018, il est obligatoire d'évaluer les substances en fonction de leur potentiel de perturbation endocrinienne (PE) dans le cadre des règlements Produits phytopharmaceutiques et Produits biocides.
L'année 2023 est un moment crucial car le règlement CLP a introduit de nouvelles classes de danger pour la DE, qui ont été initialement introduites en décembre 2022 avec une date d'entrée en vigueur au 20 avril 2023 :
- ED HH dans les catégories 1 et 2 (perturbation endocrinienne pour la santé humaine)
- ED ENV dans les catégories 1 et 2 (perturbation endocrinienne pour l'environnement)
Catégorie 1 : Perturbateurs endocriniens connus ou présumés pour la santé humaine et/ou l'environnement. Pour cette catégorie, la concentration limite est ≥ 0,1 % dans le mélange. Cela implique de nouvelles mentions de danger :
- EUH380 pour la santé humaine : Peut provoquer des perturbations endocriniennes chez l'homme
- EUH430 pour l'environnement : Peut provoquer des perturbations endocriniennes dans l'environnement
Catégorie 2 : perturbateurs endocriniens présumés pour la santé humaine et/ou l'environnement. Pour cette catégorie, la concentration limite est ≥ 1 % dans le mélange. Les nouvelles mentions de danger pertinentes sont les suivantes :
- EUH381 pour la santé humaine : Susceptible de provoquer des perturbations endocriniennes chez l'homme
- EUH431 pour l'environnement : Susceptible de provoquer des perturbations endocriniennes dans l'environnement
En outre, d'autres substances sont classées PBT (persistantes, bioaccumulables, toxiques), vPvB (très persistantes, très bioaccumulables), PMT (persistantes, mobiles, toxiques) et vPvM (très persistantes, très mobiles). Le mélange est classé lorsqu'au moins un composé est classé et qu'il est présent à une concentration ≥ 0,1 %. Cela implique également de nouvelles mentions de danger en conséquence :
- Pour PBT : EUH440 : S'accumule dans l'environnement et dans les organismes vivants, y compris l'homme.
- Pour vPvB : EUH441 : S'accumule fortement dans l'environnement et dans les organismes vivants, y compris chez l'homme.
- Pour PMT : EUH450 : Peut entraîner une contamination durable et diffuse des ressources en eau
- Pour vPvM : EUH451 : Peut provoquer une contamination diffuse et de très longue durée des ressources en eau.
Les fabricants, les importateurs, les utilisateurs en aval et les distributeurs qui mettent des substances sur le marché de l'Union européenne sont liés par cette législation européenne. Les États membres se réfèrent également aux nouvelles classes de danger et aux nouveaux critères lorsqu'ils feront des propositions de classification et d'étiquetage harmonisés.
Conseils aux entreprises qui mettent sur le marché des produits contenant des perturbateurs endocrinien, des PMT et des PBT afin de garantir la conformité et d'éviter les sanctions
À partir du 20 avril 2023, les États membres peuvent proposer une classification et un étiquetage harmonisés avec les nouvelles classes de danger, et les fabricants, les importateurs, les utilisateurs en aval et les distributeurs peuvent auto-classifier leurs substances et leurs mélanges en conséquence. Toutefois, il existe des périodes de transition pendant lesquelles les nouvelles classes de danger ne sont pas encore obligatoires, mais reposent sur une action volontaire.
Pour les nouvelles substances sur le marché, les entreprises doivent se conformer aux nouvelles règles à partir du 1er mai 2025, tandis que les substances qui ont déjà été sur le marché de l'UE doivent s'y conformer d'ici le 1er novembre 2026. Des périodes de transition distinctes s'appliquent aux mélanges, les nouvelles classes de danger s'appliquant à partir du 1er mai 2026 pour les nouveaux mélanges, et les entreprises ayant jusqu'au 1er mai 2028 pour mettre à jour la classification et l'étiquetage des mélanges existants sur le marché de l'UE.
En outre, la mise à jour des règlements sur les produits cosmétiques pour prendre en compte l'évaluation du DE est attendue dans les prochains mois, et la prochaine mise à jour du règlement REACH devrait inclure de nouvelles exigences pour identifier le DE à partir de la tranche de tonnage la plus basse d'ici la fin de cette année ou le début de la suivante.
Nos calendrier sur les substances :
Mélanges
Le soutien d'EcoMundo
Agissez dès maintenant pour garantir l'exactitude de la classification, de l'étiquetage et de l'emballage de vos produits ! Si vous avez besoin d'aide pour évaluer les perturbateurs endocriniens (PE), les substances persistantes, bioaccumulables et toxiques (PBT) ou les substances très persistantes et très bioaccumulables (PMT), nous sommes là pour vous aider.
Notre équipe peut examiner les formules de vos produits et mettre à jour leurs classifications en fonction de la présence de substances ED/PBT/PMT. Ne faites pas de compromis sur la conformité - contactez-nous dès aujourd'hui pour vérifier vos classifications et effectuer les mises à jour nécessaires.
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Qu'est-ce qu'un perturbateur endocrinien ?
Un perturbateur endocrinien est une substance (chimique, naturelle, médicamenteuse, ...) qui peut interférer avec le système endocrinien de l'organisme. Ces substances interfèrent avec les hormones naturelles qui régulent des fonctions telles que la croissance et le développement, le métabolisme et la reproduction par trois mécanismes principaux.
Les perturbateurs endocriniens peuvent imiter, bloquer ou perturber la production, le transport, l'élimination ou la régulation des hormones naturelles, ce qui peut avoir des effets néfastes sur la santé, tels que des anomalies du développement, des cancers et des problèmes de reproduction.
Nouvelles classes de danger pour les perturbateurs endocriniens, les substances PBT et PMT : Ce qu'il faut savoir
Depuis 2018, il est obligatoire d'évaluer les substances en fonction de leur potentiel de perturbation endocrinienne (PE) dans le cadre des règlements Produits phytopharmaceutiques et Produits biocides.
L'année 2023 est un moment crucial car le règlement CLP a introduit de nouvelles classes de danger pour la DE, qui ont été initialement introduites en décembre 2022 avec une date d'entrée en vigueur au 20 avril 2023 :
- ED HH dans les catégories 1 et 2 (perturbation endocrinienne pour la santé humaine)
- ED ENV dans les catégories 1 et 2 (perturbation endocrinienne pour l'environnement)
Catégorie 1 : Perturbateurs endocriniens connus ou présumés pour la santé humaine et/ou l'environnement. Pour cette catégorie, la concentration limite est ≥ 0,1 % dans le mélange. Cela implique de nouvelles mentions de danger :
- EUH380 pour la santé humaine : Peut provoquer des perturbations endocriniennes chez l'homme
- EUH430 pour l'environnement : Peut provoquer des perturbations endocriniennes dans l'environnement
Catégorie 2 : perturbateurs endocriniens présumés pour la santé humaine et/ou l'environnement. Pour cette catégorie, la concentration limite est ≥ 1 % dans le mélange. Les nouvelles mentions de danger pertinentes sont les suivantes :
- EUH381 pour la santé humaine : Susceptible de provoquer des perturbations endocriniennes chez l'homme
- EUH431 pour l'environnement : Susceptible de provoquer des perturbations endocriniennes dans l'environnement
En outre, d'autres substances sont classées PBT (persistantes, bioaccumulables, toxiques), vPvB (très persistantes, très bioaccumulables), PMT (persistantes, mobiles, toxiques) et vPvM (très persistantes, très mobiles). Le mélange est classé lorsqu'au moins un composé est classé et qu'il est présent à une concentration ≥ 0,1 %. Cela implique également de nouvelles mentions de danger en conséquence :
- Pour PBT : EUH440 : S'accumule dans l'environnement et dans les organismes vivants, y compris l'homme.
- Pour vPvB : EUH441 : S'accumule fortement dans l'environnement et dans les organismes vivants, y compris chez l'homme.
- Pour PMT : EUH450 : Peut entraîner une contamination durable et diffuse des ressources en eau
- Pour vPvM : EUH451 : Peut provoquer une contamination diffuse et de très longue durée des ressources en eau.
Les fabricants, les importateurs, les utilisateurs en aval et les distributeurs qui mettent des substances sur le marché de l'Union européenne sont liés par cette législation européenne. Les États membres se réfèrent également aux nouvelles classes de danger et aux nouveaux critères lorsqu'ils feront des propositions de classification et d'étiquetage harmonisés.
Conseils aux entreprises qui mettent sur le marché des produits contenant des perturbateurs endocrinien, des PMT et des PBT afin de garantir la conformité et d'éviter les sanctions
À partir du 20 avril 2023, les États membres peuvent proposer une classification et un étiquetage harmonisés avec les nouvelles classes de danger, et les fabricants, les importateurs, les utilisateurs en aval et les distributeurs peuvent auto-classifier leurs substances et leurs mélanges en conséquence. Toutefois, il existe des périodes de transition pendant lesquelles les nouvelles classes de danger ne sont pas encore obligatoires, mais reposent sur une action volontaire.
Pour les nouvelles substances sur le marché, les entreprises doivent se conformer aux nouvelles règles à partir du 1er mai 2025, tandis que les substances qui ont déjà été sur le marché de l'UE doivent s'y conformer d'ici le 1er novembre 2026. Des périodes de transition distinctes s'appliquent aux mélanges, les nouvelles classes de danger s'appliquant à partir du 1er mai 2026 pour les nouveaux mélanges, et les entreprises ayant jusqu'au 1er mai 2028 pour mettre à jour la classification et l'étiquetage des mélanges existants sur le marché de l'UE.
En outre, la mise à jour des règlements sur les produits cosmétiques pour prendre en compte l'évaluation du DE est attendue dans les prochains mois, et la prochaine mise à jour du règlement REACH devrait inclure de nouvelles exigences pour identifier le DE à partir de la tranche de tonnage la plus basse d'ici la fin de cette année ou le début de la suivante.
Nos calendrier sur les substances :
Mélanges
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