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Le Royaume-Uni engage sa première mise à jour de la liste candidate UK REACH depuis le Brexit, avec une consultation publique sur 15 substances SVHC proposées par le HSE.
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#Brexit4You : Pour toujours mieux vous accompagner, EcoMundo suit de très près les évolutions réglementaires liées au Brexit. Nous vous livrons, au fil de l’actualité réglementaire, nos conseils pour mieux anticiper le Brexit et ses conséquences pour votre conformité. - Plus de 2000 enregistrements ont été transférés depuis l’ouverture de la « fenêtre Brexit » le 12 mars, selon l’ECHA. Cette procédure est incontournable pour les entreprises britanniques qui souhaitent conserver leurs Enregistrements/Autorisations REACH.
Le ministère de l’environnement coréen a confirmé la date limite du pré-enregistrement des substances chimiques sous K-REACH au 30 juin. Il est donc d’autant plus important de ne pas perdre de temps et de commencer le pré-enregistrement de vos substances au plus vite. EcoMundo vous explique pourquoi.
Le gouvernement coréen a publié un communiqué de presse il y a une semaine. Ils y rejettent les craintes exprimées par les industriels et maintiennent fermement la date de pré-enregistrement de fin juin.
Les pré-Enregistrements effectués dans le cadre de la campagne d’enregistrements de REACH pourraient cesser d’être valables à partir du 31 décembre 2019. Cela signifie qu’au-delà de cette date, les entreprises souhaitant enregistrer leurs substances devront réaliser un dossier d’inquiry qu’elles soient ou non passées par le pré-enregistrement.
La Commission Européenne a approuvé un règlement visant à modifier certaines annexes de REACH pour y inclure les nanoformes des substances. Ce règlement, acté le 3 décembre 2018, entrera en vigueur au 1er janvier 2020 et oblige les entreprises à fournir de nouvelles informations pour l’enregistrement de ces nanos.
Deux vérifications manuelles sont à effectuer par les autorités coréennes avant qu’un pré-enregistrement soit définitivement accepté. Il s’agit donc d’une autre bonne raison pour anticiper autant que possible la date limite de la période de pré-enregistrement, fixée au 30 juin 2019.