Le BPC émet des avis sur les substances actives
Le 13 Juin 2023, le BPC a donné son avis sur les substances actives suivantes:
- le jus d'ail traité thermiquement pour le type de produit 19. Son utilisation dans les jardins extérieurs vise à dissuader les chats de déféquer dans les zones traitées telles que les pelouses et les parterres de fleurs. Le comité des produits biocides (BPC) a apporté son soutien unanime à l'approbation de cette substance active.
- Willaertia magna C2c Maky, a été développée dans le but de prévenir la croissance de Legionella pneumophila dans les systèmes de traitement de l'eau industrielle. Cependant, son mode d'action n'a pas été suffisamment étudié, ce qui a conduit le BPC à recommander de ne pas approuver son utilisation pour le type de produit 11.
- Trihydrogène pentapotassium di(peroxomonosulfate) di(sulfate) (KPMS), il s'agit d'une substance active déjà existante qui a été renommée. Elle est désormais utilisée dans les types de produits 2, 3, 4 et 5 pour des applications telles que la désinfection de l'eau de piscine, des équipements, des surfaces dures, les bains de pieds vétérinaires et la désinfection continue de l'eau potable des animaux. Le BPC a unanimement soutenu l'approbation du KPMS pour ces types de produits.
- Enfin, le BPC a rendu un avis concernant les rodenticides anticoagulants, soulignant que tous les anticoagulants vitamine K (AVK) peuvent être considérés comme également dangereux. Cette évaluation vise à maintenir une approche équitable envers ces substances actives utilisées pour lutter contre les rongeurs.
Ces développements récents témoignent de l'engagement du BPC à garantir l'efficacité et la sécurité des produits biocides, tout en prenant en compte les risques potentiels pour l'environnement et la santé humaine.
ADBAC/BKC dans les produits biocides de type 2 : Avis consensuel du BPC
Réévaluation du risque pour l'environnement (compartiment du sol) lié à l'utilisation de l'ADBAC/BKC dans les produits biocides de type 2. En novembre 2022, la Commission européenne a demandé à l'ECHA de fournir un avis via le comité des produits biocides concernant cette réévaluation. Le comité a rendu son avis le 2 décembre 2021, recommandant l'approbation de l'ADBAC/BKC à une majorité simple. Cependant, certains États membres (Allemagne, Finlande, Suède) ont exprimé des réserves lors de la prise de décision au sein du comité permanent de la Commission sur les produits biocides. Par la suite, la Commission a demandé à l'ECHA de reconsidérer son avis concernant l'évaluation des risques pour le compartiment du sol. Le comité des produits biocides a adopté un avis consensuel concernant les risques pour l'environnement et maintient son soutien à l'approbation de l'ADBAC/BKC pour les produits biocides de type 2.
Accompagnement d’EcoMundo
Alliant prestation de service et consortium biocides (consortium EQuaC), les experts d’EcoMundo vous accompagnent pour la réalisation de vos dossiers d’autorisation de mise sur le marché pour les produits TP 1, TP 2, TP 3 et TP 4 contenant du BKC. L’objectif de ce consortium est de vous permettre d’anticiper et de réduire vos coûts et vos délais, tout en établissant différentes stratégies pour la constitution de vos dossiers et lors de leur soumission.
Pour plus d’informations sur le consortium EQuaC (EcoMundo Quats Consortium - Quaternary Ammonium Compounds Dossier), visionnez gratuitement le replay de notre webinar “Ammonium quaternaire : Mises à jour réglementaires de l'ADBAC/BKC sur la substance active et stratégies de soumission ” ou contactez directement nos experts. EcoMundo vous accompagne aussi sur des dossiers individuels, pour des produits simples ou des familles de produits biocides.
Vous souhaitez en savoir plus sur l'approbation du BKC?
Pour plus d’informations, n’hésitez pas à contacter Jeanne Pontisso ou l'un de nos autres experts !
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Le BPC émet des avis sur les substances actives
Le 13 Juin 2023, le BPC a donné son avis sur les substances actives suivantes:
- le jus d'ail traité thermiquement pour le type de produit 19. Son utilisation dans les jardins extérieurs vise à dissuader les chats de déféquer dans les zones traitées telles que les pelouses et les parterres de fleurs. Le comité des produits biocides (BPC) a apporté son soutien unanime à l'approbation de cette substance active.
- Willaertia magna C2c Maky, a été développée dans le but de prévenir la croissance de Legionella pneumophila dans les systèmes de traitement de l'eau industrielle. Cependant, son mode d'action n'a pas été suffisamment étudié, ce qui a conduit le BPC à recommander de ne pas approuver son utilisation pour le type de produit 11.
- Trihydrogène pentapotassium di(peroxomonosulfate) di(sulfate) (KPMS), il s'agit d'une substance active déjà existante qui a été renommée. Elle est désormais utilisée dans les types de produits 2, 3, 4 et 5 pour des applications telles que la désinfection de l'eau de piscine, des équipements, des surfaces dures, les bains de pieds vétérinaires et la désinfection continue de l'eau potable des animaux. Le BPC a unanimement soutenu l'approbation du KPMS pour ces types de produits.
- Enfin, le BPC a rendu un avis concernant les rodenticides anticoagulants, soulignant que tous les anticoagulants vitamine K (AVK) peuvent être considérés comme également dangereux. Cette évaluation vise à maintenir une approche équitable envers ces substances actives utilisées pour lutter contre les rongeurs.
Ces développements récents témoignent de l'engagement du BPC à garantir l'efficacité et la sécurité des produits biocides, tout en prenant en compte les risques potentiels pour l'environnement et la santé humaine.
ADBAC/BKC dans les produits biocides de type 2 : Avis consensuel du BPC
Réévaluation du risque pour l'environnement (compartiment du sol) lié à l'utilisation de l'ADBAC/BKC dans les produits biocides de type 2. En novembre 2022, la Commission européenne a demandé à l'ECHA de fournir un avis via le comité des produits biocides concernant cette réévaluation. Le comité a rendu son avis le 2 décembre 2021, recommandant l'approbation de l'ADBAC/BKC à une majorité simple. Cependant, certains États membres (Allemagne, Finlande, Suède) ont exprimé des réserves lors de la prise de décision au sein du comité permanent de la Commission sur les produits biocides. Par la suite, la Commission a demandé à l'ECHA de reconsidérer son avis concernant l'évaluation des risques pour le compartiment du sol. Le comité des produits biocides a adopté un avis consensuel concernant les risques pour l'environnement et maintient son soutien à l'approbation de l'ADBAC/BKC pour les produits biocides de type 2.
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Pour plus d’informations sur le consortium EQuaC (EcoMundo Quats Consortium - Quaternary Ammonium Compounds Dossier), visionnez gratuitement le replay de notre webinar “Ammonium quaternaire : Mises à jour réglementaires de l'ADBAC/BKC sur la substance active et stratégies de soumission ” ou contactez directement nos experts. EcoMundo vous accompagne aussi sur des dossiers individuels, pour des produits simples ou des familles de produits biocides.
Vous souhaitez en savoir plus sur l'approbation du BKC?
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