L'ECHA estime que près de 60 000 enregistrement seront préparés pour 25 000 substances en 2018, soit 3 fois plus qu'en 2010 ou 2013. Non seulement il y a une augmentation considérable du nombre d'enregistrements, mais le type de déclarant est très différent. Alors que les quantités de substances importées ou fabriquées par an, diminues, il en va de même pour la taille des entreprises qui ont besoin d'enregistrer leurs substances. On s'attend à ce que les déclarants soient inexpérimentés, et/ou des PME (petites et moyennes entreprises).
Sur les 60 000 dossiers attendus, seulement 5 773 enregistrement ont été faits et sont distribués comme indiqué dans le tableau ci-dessous, par pays :
L'Allemagne est le pays avec le plus d’enregistrement (1 785), 31% de l'ensemble de l'Espace Économique Européen, presque 1/3 de tous les enregistrements, ce qui est dans la plage normale lorsque l'on regarde son histoire d'enregistrement et de notification. La principale raison en est que l'Allemagne dispose d'une des plus grandes industries chimiques. Le Royaume-Uni arrive en deuxième position avec 14% et les Pays-Bas est le troisième pays avec le plus de l'enregistrement avec 9%.
Environ 70% des enregistrements sont pour les substances fabriquées hors Europe.
Note : la différence entre les fabricants et les importateurs est que les importateurs peuvent choisir quelqu'un qui a déjà enregistré. Les structures plus petites qui ne sont pas des fabricants essayeront également d'acheter leurs produits de vendeurs qui sont déjà conformes afin d’éviter les coûts.
La plupart des entreprises attendent que le dossier du déclarant principal soit créé pour ensuite rejoindre le dossier en tant que membre car ils pensent que ce sera plus facile que de créer l'ensemble du dossier de zéro.
Etre ou ne pas être déclarant principal
Bien qu'il y ait plus de travail à faire lorsque vous êtes déclarant principal, la lettre d'accès sera moins chère. En fonction de votre budget et de votre temps vous devez peser le pour et le contre d’être déclarant principal ou membre. En effet, en tant que membre, vous pouvez acheter la lettre d'accès et vous joindre au dossier une fois que celui-ci est préparé.
Certaines entreprises préfèrent être déclarant principal pour avoir plus de liberté et pouvoir créer leur propre profil d'information des substances (SIP). Pour les dossiers membres, vous devez vous conformer à un SIP, ce qui peut être difficile. Si vous ne correspondez pas à un SIP, alors vous pourriez avoir à soumettre un autre dossier, ce qui explique pourquoi être déclarant principal peut être un avantage intéressant.
En tout cas, plus vous attendez, plus les laboratoires seront réservés pour la conduite des tests nécessaires et moins vous aurez de temps pour préparer vos dossiers, ce qui peut vous amener à manquer la date limite d'enregistrement REACH.
Alors, serez-vous un déclarant principal ?
14,5% des enregistrements sont des PME contre 85,5% de grandes entreprises. Il y a quelques raisons possibles expliquant ces chiffres.
Parfois, ces grandes entreprises ont de nombreuses filiales et choisissent de diviser les tonnages entre-elles afin d'éviter des enregistrements pour les bandes de tonnage supérieures. Cela pourrait expliquer pourquoi il y a un large pourcentage de grandes entreprises qui font un enregistrement pour cette bande de tonnage. Une autre possibilité peut être que les grandes entreprises ont souvent un budget, ce qui leur permet d'anticiper et donc de créer leur dossier d’enregistrement à l'avance. Les PME peuvent également faire les bons calculs pour tomber sous le seuil d'une tonne et donc éviter l'enregistrement dans son ensemble.
Ce que l'avenir nous réserve
Beaucoup d'autres enregistrements sont attendus comme le montre les statistiques de l'ECHA de mai 2016, seuls 10% des 60 000 enregistrements anticipés pour 2018 ont déposé un dossier. Beaucoup plus de PME devraient également enregistrer des substances et ils assumeront surement des rôles de déclarant principal plus que dans le passé.
Rendre l'enregistrement bénéfique
L'enregistrement peut être un bon investissement car il assure une utilisation sûre dans votre entreprise et pour vos clients. Votre entreprise sera considérée comme digne de confiance par les autorités et le grand public, surtout si vos données sont transparentes et de qualité, alors assurez-vous de prendre le temps de faire un dossier complet. Vos données peuvent aussi être utiles pour d'autres réglementations dans le monde entier et même réutilisées. Manquer la date limite d'enregistrement signifie que vous ne serez pas autorisés à fabriquer ou importer de substances en Europe. Vous avez environ 1 an et demi pour travailler sur votre enregistrement avant qu'il ne soit trop tard ! Considérez l'enregistrement comme un investissement: un moyen d'assurer vos opportunités commerciales.
Vous souhaitez en savoir plus sur l’enregistrement REACH 2018 ?
Les experts EcoMundo sont à votre écoute pour répondre à vos interrogations, et peuvent vous accompagner sur les thématiques suivantes :
- Services de Représentant Exclusif ou Only Representative (OR)
- Processus de pré-enregistrement tardif et inquiry
- Préparation et/ou analyse d’un SIEF Agreement
- Représentation de vos intérêts au sein d’un SIEF ou d’un consortium
- Partage des coûts (établissement et négociation) selon le Règlement 2016/9
- Négociation et l’achat en votre nom de la Lettre d’Accès au Déclarant Principal
- Échange de données et l’élaboration de votre dossier REACH au format IUCLID
- Soumission de votre dossier REACH à l’ECHA et suivi jusqu’à son acceptation
- Veille réglementaire si nécessaire
Pour plus d’information sur l’enregistrement REACH, n’hésitez pas à contacter nos experts.
L'ECHA estime que près de 60 000 enregistrement seront préparés pour 25 000 substances en 2018, soit 3 fois plus qu'en 2010 ou 2013. Non seulement il y a une augmentation considérable du nombre d'enregistrements, mais le type de déclarant est très différent. Alors que les quantités de substances importées ou fabriquées par an, diminues, il en va de même pour la taille des entreprises qui ont besoin d'enregistrer leurs substances. On s'attend à ce que les déclarants soient inexpérimentés, et/ou des PME (petites et moyennes entreprises).
Sur les 60 000 dossiers attendus, seulement 5 773 enregistrement ont été faits et sont distribués comme indiqué dans le tableau ci-dessous, par pays :
L'Allemagne est le pays avec le plus d’enregistrement (1 785), 31% de l'ensemble de l'Espace Économique Européen, presque 1/3 de tous les enregistrements, ce qui est dans la plage normale lorsque l'on regarde son histoire d'enregistrement et de notification. La principale raison en est que l'Allemagne dispose d'une des plus grandes industries chimiques. Le Royaume-Uni arrive en deuxième position avec 14% et les Pays-Bas est le troisième pays avec le plus de l'enregistrement avec 9%.
Environ 70% des enregistrements sont pour les substances fabriquées hors Europe.
Note : la différence entre les fabricants et les importateurs est que les importateurs peuvent choisir quelqu'un qui a déjà enregistré. Les structures plus petites qui ne sont pas des fabricants essayeront également d'acheter leurs produits de vendeurs qui sont déjà conformes afin d’éviter les coûts.
La plupart des entreprises attendent que le dossier du déclarant principal soit créé pour ensuite rejoindre le dossier en tant que membre car ils pensent que ce sera plus facile que de créer l'ensemble du dossier de zéro.
Etre ou ne pas être déclarant principal
Bien qu'il y ait plus de travail à faire lorsque vous êtes déclarant principal, la lettre d'accès sera moins chère. En fonction de votre budget et de votre temps vous devez peser le pour et le contre d’être déclarant principal ou membre. En effet, en tant que membre, vous pouvez acheter la lettre d'accès et vous joindre au dossier une fois que celui-ci est préparé.
Certaines entreprises préfèrent être déclarant principal pour avoir plus de liberté et pouvoir créer leur propre profil d'information des substances (SIP). Pour les dossiers membres, vous devez vous conformer à un SIP, ce qui peut être difficile. Si vous ne correspondez pas à un SIP, alors vous pourriez avoir à soumettre un autre dossier, ce qui explique pourquoi être déclarant principal peut être un avantage intéressant.
En tout cas, plus vous attendez, plus les laboratoires seront réservés pour la conduite des tests nécessaires et moins vous aurez de temps pour préparer vos dossiers, ce qui peut vous amener à manquer la date limite d'enregistrement REACH.
Alors, serez-vous un déclarant principal ?
14,5% des enregistrements sont des PME contre 85,5% de grandes entreprises. Il y a quelques raisons possibles expliquant ces chiffres.
Parfois, ces grandes entreprises ont de nombreuses filiales et choisissent de diviser les tonnages entre-elles afin d'éviter des enregistrements pour les bandes de tonnage supérieures. Cela pourrait expliquer pourquoi il y a un large pourcentage de grandes entreprises qui font un enregistrement pour cette bande de tonnage. Une autre possibilité peut être que les grandes entreprises ont souvent un budget, ce qui leur permet d'anticiper et donc de créer leur dossier d’enregistrement à l'avance. Les PME peuvent également faire les bons calculs pour tomber sous le seuil d'une tonne et donc éviter l'enregistrement dans son ensemble.
Ce que l'avenir nous réserve
Beaucoup d'autres enregistrements sont attendus comme le montre les statistiques de l'ECHA de mai 2016, seuls 10% des 60 000 enregistrements anticipés pour 2018 ont déposé un dossier. Beaucoup plus de PME devraient également enregistrer des substances et ils assumeront surement des rôles de déclarant principal plus que dans le passé.
Rendre l'enregistrement bénéfique
L'enregistrement peut être un bon investissement car il assure une utilisation sûre dans votre entreprise et pour vos clients. Votre entreprise sera considérée comme digne de confiance par les autorités et le grand public, surtout si vos données sont transparentes et de qualité, alors assurez-vous de prendre le temps de faire un dossier complet. Vos données peuvent aussi être utiles pour d'autres réglementations dans le monde entier et même réutilisées. Manquer la date limite d'enregistrement signifie que vous ne serez pas autorisés à fabriquer ou importer de substances en Europe. Vous avez environ 1 an et demi pour travailler sur votre enregistrement avant qu'il ne soit trop tard ! Considérez l'enregistrement comme un investissement: un moyen d'assurer vos opportunités commerciales.
Vous souhaitez en savoir plus sur l’enregistrement REACH 2018 ?
Les experts EcoMundo sont à votre écoute pour répondre à vos interrogations, et peuvent vous accompagner sur les thématiques suivantes :
- Services de Représentant Exclusif ou Only Representative (OR)
- Processus de pré-enregistrement tardif et inquiry
- Préparation et/ou analyse d’un SIEF Agreement
- Représentation de vos intérêts au sein d’un SIEF ou d’un consortium
- Partage des coûts (établissement et négociation) selon le Règlement 2016/9
- Négociation et l’achat en votre nom de la Lettre d’Accès au Déclarant Principal
- Échange de données et l’élaboration de votre dossier REACH au format IUCLID
- Soumission de votre dossier REACH à l’ECHA et suivi jusqu’à son acceptation
- Veille réglementaire si nécessaire
Pour plus d’information sur l’enregistrement REACH, n’hésitez pas à contacter nos experts.
