Utilisateurs en aval et UK REACH : comment sont-ils impactés ?

9/11/2020

Avec le Brexit et l’entrée en application de UK REACH, contrepartie britannique du règlement européen REACH, de nombreuses entreprises seront considérées comme étant basées dans un pays tiers. Pour cette raison, les utilisateurs en aval peuvent voir leur rôle modifié. Nous revenons pour vous sur ces changement et comment les anticiper au mieux, pour vous ou vos clients.

Utilisateurs en aval : quels changements sous UK REACH ?

Pour les utilisateurs en aval basés au Royaume-Uni

Les utilisateurs en aval basés au Royaume-Uni et se fournissant auprès d’entreprises fabricant des substances enregistrées dans l’Europe des 27 (UE-27) voient leur rôle évoluer. En effet, ces entreprises ne seront plus couvertes par l’enregistrement EU REACH et devront veiller à ce que leurs substances soient enregistrées sous UK REACH. Pour cela, trois possibilités :

  • Soit leur fournisseur peut désigner un représentant exclusif, ou OR (Only Representative) et prendre en charge l’enregistrement UK REACH ce qui est la solution la plus simple pour les utilisateurs en aval ;
  • Soit elles seront contraintes d’enregistrer elles-mêmes ces substances sous UK REACH en tant qu’importateur ;
  • Soit elles devront trouver un fournisseur basé au Royaume-Uni, qui prendra donc naturellement en charge l’enregistrement UK REACH.

Afin d’éviter une fuite potentielle de revenus vers le Royaume-Uni due à la 3ème solution, nous invitons nos clients et toutes les entreprises ayant des utilisateurs en aval sous UK REACH à procéder eux-mêmes à l’enregistrement de leurs substances au Royaume-Uni, via un OR.

EcoMundo peut vous accompagner dans vos démarches d’enregistrement UK REACH. Grâce à notre bureau londonien, nous pouvons également assumer le rôle d’OR pour vos dossiers UK REACH. L’expertise EU REACH et REACH-like de nos consultants nous permet de maîtriser le futur règlement UK REACH malgré les incertitudes qui peuvent persister quant à son application.

Pour les utilisateurs en aval basés en UE-27

Les utilisateurs en aval se fournissant auprès d’entreprises basées au Royaume-Uni, eux-aussi deviennent importateurs sous EU REACH. Pour éviter cela, nous recommandons aux fournisseurs britanniques de désigner dès à présent un représentant exclusif dans l’Europe des 27 afin d’éviter de perdre leurs utilisateurs en aval.

UK REACH : quels sont les points clés pour la mise en conformité ?

Avec l’entrée en application de UK REACH et la fin de la période de transition au 1er janvier 2021, il faut anticiper dès maintenant sa mise en conformité. Quelques points clés pour cela :

  • Vérifiez dès à présent vos obligations : pour cela, vous pouvez consulter notre article dédié.
  • Si nécessaire,nommez un représentant exclusif, ou OR si vous en avez l’obligation.
  • Renseignez-vous sur les intentions de chaque acteur de votre chaîne d’approvisionnement, ainsi que celles de vos clients. Cela peut vous orienter sur la marche à suivre.

Enfin, si vous avez des doutes, n’hésitez pas à visionner le replay de notre webinar dédié à UK REACH. En le téléchargeant, vous serez également inscrits aux updates concernant nos futurs webinars UK REACH.

Vous souhaitez en savoir plus sur les dossiers d'enregistrement UK REACH?

Pour plus d’informations, n’hésitez pas à contacter nos experts.

Avec le Brexit et l’entrée en application de UK REACH, contrepartie britannique du règlement européen REACH, de nombreuses entreprises seront considérées comme étant basées dans un pays tiers. Pour cette raison, les utilisateurs en aval peuvent voir leur rôle modifié. Nous revenons pour vous sur ces changement et comment les anticiper au mieux, pour vous ou vos clients.

Utilisateurs en aval : quels changements sous UK REACH ?

Pour les utilisateurs en aval basés au Royaume-Uni

Les utilisateurs en aval basés au Royaume-Uni et se fournissant auprès d’entreprises fabricant des substances enregistrées dans l’Europe des 27 (UE-27) voient leur rôle évoluer. En effet, ces entreprises ne seront plus couvertes par l’enregistrement EU REACH et devront veiller à ce que leurs substances soient enregistrées sous UK REACH. Pour cela, trois possibilités :

  • Soit leur fournisseur peut désigner un représentant exclusif, ou OR (Only Representative) et prendre en charge l’enregistrement UK REACH ce qui est la solution la plus simple pour les utilisateurs en aval ;
  • Soit elles seront contraintes d’enregistrer elles-mêmes ces substances sous UK REACH en tant qu’importateur ;
  • Soit elles devront trouver un fournisseur basé au Royaume-Uni, qui prendra donc naturellement en charge l’enregistrement UK REACH.

Afin d’éviter une fuite potentielle de revenus vers le Royaume-Uni due à la 3ème solution, nous invitons nos clients et toutes les entreprises ayant des utilisateurs en aval sous UK REACH à procéder eux-mêmes à l’enregistrement de leurs substances au Royaume-Uni, via un OR.

EcoMundo peut vous accompagner dans vos démarches d’enregistrement UK REACH. Grâce à notre bureau londonien, nous pouvons également assumer le rôle d’OR pour vos dossiers UK REACH. L’expertise EU REACH et REACH-like de nos consultants nous permet de maîtriser le futur règlement UK REACH malgré les incertitudes qui peuvent persister quant à son application.

Pour les utilisateurs en aval basés en UE-27

Les utilisateurs en aval se fournissant auprès d’entreprises basées au Royaume-Uni, eux-aussi deviennent importateurs sous EU REACH. Pour éviter cela, nous recommandons aux fournisseurs britanniques de désigner dès à présent un représentant exclusif dans l’Europe des 27 afin d’éviter de perdre leurs utilisateurs en aval.

UK REACH : quels sont les points clés pour la mise en conformité ?

Avec l’entrée en application de UK REACH et la fin de la période de transition au 1er janvier 2021, il faut anticiper dès maintenant sa mise en conformité. Quelques points clés pour cela :

  • Vérifiez dès à présent vos obligations : pour cela, vous pouvez consulter notre article dédié.
  • Si nécessaire,nommez un représentant exclusif, ou OR si vous en avez l’obligation.
  • Renseignez-vous sur les intentions de chaque acteur de votre chaîne d’approvisionnement, ainsi que celles de vos clients. Cela peut vous orienter sur la marche à suivre.

Enfin, si vous avez des doutes, n’hésitez pas à visionner le replay de notre webinar dédié à UK REACH. En le téléchargeant, vous serez également inscrits aux updates concernant nos futurs webinars UK REACH.

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