Actualités

En ce début d’année 2023, les substances per- et polyfluoroalkylées PFAS (également qualifiés en tant que polluants éternels) occupent une grande partie de l’actualité. Dans cet article nous aborderons dans un premier temps une définition générale des PFAS, puis dans un second temps, il sera divisé en plusieurs parties résumant les principales nouvelles à retenir.

En décembre, le Comité d'évaluation des risques (CER) de l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA) a publié une nouvelle proposition sur la valeur limite d'exposition professionnelle (VLEP) pour les composés du cobalt et ses composés inorganiques.

Le règlement REACH fertiliser est entré en vigueur en été 2022, entraînant de nouvelles obligations pour les utilisateurs de fertilisants au sens de REACH. Nous faisons le point sur ce qu’il faut savoir pour comprendre le règlement REACH Fertiliser.

Plusieurs décrets découlent de la loi AGEC, qui entrera en vigueur à différentes dates. Les décrets fixant les objectifs et modalités de la loi AGEC n’étant pas encore tous publiés, il est très important de suivre l’évolution de ces derniers.

La liste candidate pour les substances SVHC a été mise à jour le 17 janvier 2023, avec l’ajout de 9 nouvelles substances. Ces substances trouvent leur utilisation notamment dans les secteurs des paints & coatings, des retardateurs de flamme, etc.

Suite aux nombreux débats sur la classification du dioxyde de titane, le Tribunal de L’Union européenne a émis un avis sur celui-ci. Dans cet article, nous faisons le point sur la situation réglementaire du dioxyde de titane.