L’ECHA a publié un nouveau guide qui décrit les obligations du Règlement sur les Produits Biocides (RPB) et explique comment les remplir pour les micro-organismes actifs et les produits biocides contenant un micro-organisme actif.
Ce nouveau guide « spécifique » détaille des conseils techniques sur les obligations prévues par le RPB pour les micro-organismes actifs d’une part et les produits biocides d’autre part, concernant :
- Leur identification et leur analyse ainsi que la caractérisation de leurs propriétés techniques et biologiques
- Leur efficacité contre les organismes cibles
- Les critères d’évaluation/conclusion/décision
- Les effets sur l’homme et sur l’animal
- Les effets sur les organismes non cibles et le comportement dans l’environnement
Plus précisément, ce guide fournit des conseils techniques concernant les informations à soumettre aux autorités, l’évaluation de l’exposition et des dangers, la caractérisation du risque et l’évaluation des micro-organismes actifs et des produits biocides selon l’Annexe II et III de la RPB.
Ce nouveau document, long de plus de 90 pages, remplace l’addendum“Technical Notes for Guidance on data requirements for micro-organisms including viruses and fungi (EU, 2005)”annexe au document :Technical Notes for Guidance (TNsG) on Data Requirements (EU, 2008a) in support of Directive 98/8/EC (Biocidal Product Directive - BPD).
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L’ECHA a publié un nouveau guide qui décrit les obligations du Règlement sur les Produits Biocides (RPB) et explique comment les remplir pour les micro-organismes actifs et les produits biocides contenant un micro-organisme actif.
Ce nouveau guide « spécifique » détaille des conseils techniques sur les obligations prévues par le RPB pour les micro-organismes actifs d’une part et les produits biocides d’autre part, concernant :
- Leur identification et leur analyse ainsi que la caractérisation de leurs propriétés techniques et biologiques
- Leur efficacité contre les organismes cibles
- Les critères d’évaluation/conclusion/décision
- Les effets sur l’homme et sur l’animal
- Les effets sur les organismes non cibles et le comportement dans l’environnement
Plus précisément, ce guide fournit des conseils techniques concernant les informations à soumettre aux autorités, l’évaluation de l’exposition et des dangers, la caractérisation du risque et l’évaluation des micro-organismes actifs et des produits biocides selon l’Annexe II et III de la RPB.
Ce nouveau document, long de plus de 90 pages, remplace l’addendum“Technical Notes for Guidance on data requirements for micro-organisms including viruses and fungi (EU, 2005)”annexe au document :Technical Notes for Guidance (TNsG) on Data Requirements (EU, 2008a) in support of Directive 98/8/EC (Biocidal Product Directive - BPD).
