Le Royaume-Uni poursuit le développement de son cadre réglementaire post-Brexit. La Health and Safety Executive (HSE) a officiellement ajouté 15 nouvelles substances et groupes de substances à la liste des substances extrêmement préoccupantes (SVHC) dans le cadre du règlement UK REACH.
Cette mise à jour marque la première extension de la liste britannique des SVHC depuis la sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne
Les substances nouvellement identifiées comme SVHC
Substances classées cancérogènes (et mutagènes pour certaines)
- 2,2',6,6'-Tetrabromo-4,4'-isopropylidenediphenol (TBBPA)
- 2,2-Bis(bromomethyl)propane-1,3-diol (BMP)
- 2,2-Dimethylpropan-1-ol, tribromo derivative / 3-bromo-2,2-bis(bromomethyl)-1-propanol (TBNPA)
- 2,3-Dibromo-1-propanol (2,3-DBPA)
- N-(Hydroxymethyl)acrylamide (également classée mutagène)
Substances toxiques pour la reproduction
- 2-(4-tert-butylbenzyl)propionaldehyde et ses stéréoisomères individuels (Lysmeral)
- 2-(Dimethylamino)-2-[(4-methylphenyl)methyl]-1-[4-(morpholin-4-yl)phenyl]butan-1-one (Omnirad)
- 6,6'-Di-tert-butyl-2,2'-methylenedi-p-cresol (DBMC)
- 6-[(C10-C13)-alkyl-(branched, unsaturated)-2,5-dioxopyrrolidin-1-yl]hexanoic acid (Tetra-PSCA)
- Barium diboron tetraoxide
- Bis(2-(2-methoxyethoxy)ethyl)ether (Tetraglyme)
- Bis(α,α-dimethylbenzyl) peroxide
- Dioctyltin dilaurate (DOTL) et dérivés apparentés du dioctylétain
- Diphenyl(2,4,6-trimethylbenzoyl)phosphine oxide
- Orthoboric acid, sodium salt
- Reactive Brown 51
- Tris(2-methoxyethoxy)vinylsilane
À la suite de ces nouvelles inscriptions, la liste britannique des SVHC compte désormais 224 substances, contre 253 sur la liste candidate européenne gérée par l'ECHA.
Les entreprises opérant sur le marché britannique doivent désormais vérifier la présence de ces substances dans leurs portefeuilles de produits. Comme sous le régime européen, l'inscription sur la liste des SVHC déclenche des obligations de communication dans la chaîne d'approvisionnement ainsi que des exigences d'information vis-à-vis des clients lorsque les seuils réglementaires applicables sont dépassés.
Le Royaume-Uni poursuit le développement de son cadre réglementaire post-Brexit. La Health and Safety Executive (HSE) a officiellement ajouté 15 nouvelles substances et groupes de substances à la liste des substances extrêmement préoccupantes (SVHC) dans le cadre du règlement UK REACH.
Cette mise à jour marque la première extension de la liste britannique des SVHC depuis la sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne
Les substances nouvellement identifiées comme SVHC
Substances classées cancérogènes (et mutagènes pour certaines)
- 2,2',6,6'-Tetrabromo-4,4'-isopropylidenediphenol (TBBPA)
- 2,2-Bis(bromomethyl)propane-1,3-diol (BMP)
- 2,2-Dimethylpropan-1-ol, tribromo derivative / 3-bromo-2,2-bis(bromomethyl)-1-propanol (TBNPA)
- 2,3-Dibromo-1-propanol (2,3-DBPA)
- N-(Hydroxymethyl)acrylamide (également classée mutagène)
Substances toxiques pour la reproduction
- 2-(4-tert-butylbenzyl)propionaldehyde et ses stéréoisomères individuels (Lysmeral)
- 2-(Dimethylamino)-2-[(4-methylphenyl)methyl]-1-[4-(morpholin-4-yl)phenyl]butan-1-one (Omnirad)
- 6,6'-Di-tert-butyl-2,2'-methylenedi-p-cresol (DBMC)
- 6-[(C10-C13)-alkyl-(branched, unsaturated)-2,5-dioxopyrrolidin-1-yl]hexanoic acid (Tetra-PSCA)
- Barium diboron tetraoxide
- Bis(2-(2-methoxyethoxy)ethyl)ether (Tetraglyme)
- Bis(α,α-dimethylbenzyl) peroxide
- Dioctyltin dilaurate (DOTL) et dérivés apparentés du dioctylétain
- Diphenyl(2,4,6-trimethylbenzoyl)phosphine oxide
- Orthoboric acid, sodium salt
- Reactive Brown 51
- Tris(2-methoxyethoxy)vinylsilane
À la suite de ces nouvelles inscriptions, la liste britannique des SVHC compte désormais 224 substances, contre 253 sur la liste candidate européenne gérée par l'ECHA.
Les entreprises opérant sur le marché britannique doivent désormais vérifier la présence de ces substances dans leurs portefeuilles de produits. Comme sous le régime européen, l'inscription sur la liste des SVHC déclenche des obligations de communication dans la chaîne d'approvisionnement ainsi que des exigences d'information vis-à-vis des clients lorsque les seuils réglementaires applicables sont dépassés.
