Assurez la conformité réglementaire de vos produits
Vérifiez la conformité de vos formules
Vérifiez et sécurisez vos documents réglementaires pour chaque zone.
Optimisez la gestion des risques sur site
Gérez efficacement vos Fiches de Données de Sécurité
Automatisez votre veille réglementaire
Assurez la traçabilité de vos substances
Pérennisez la bonne gestion des risques HSE
La gestion des données réglementaires cosmétiques sur plusieurs marchés exige structure, cohérence et traçabilité. Découvrez comment les marques gèrent la conformité aux États-Unis, au Canada et en Europe.
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L’ECHA et l’industrie doivent plus investir dans la substitution des SVHC Alix Perrier ven 21/10/2016 - 15:57 Image Un rapport du Lowell Center for Sustainable Production commissionné par l’ECHA détaille les capacités et les besoins du marché européen dans la substitution des SVHC pratiqués par la Commission et les Etats Membres. Les barrières principales à la substitution résident dans le manque d’information sur les alternatives et le manque d’expertise et de ressources des Autorités Compétentes et des entreprises. Langue Français
Aux États-Unis et en Union européenne, les exigences réglementaires encadrant le format et le contenu des étiquettes et packagings des produits cosmétiques diffèrent. Dans cet article, nous nous attacherons à mettre en avant les différences fondamentales entre les réglementations des deux côtés de l’Atlantique pour assurer la conformité de vos étiquettes.
Le 31 mai 2018 sera la dernière date limite d'enregistrement des substances fabriquées ou importées en faibles volumes (1-100 tonnes par an). Cet enregistrement sera très différent des deux précédents. En mai 2016, l'ECHA a publié des statistiques sur la dernière échéance de l'enregistrement REACH. Nous avons résumé les principaux chiffres et donné notre interprétation de ces résultats.
Une entreprise couverte par une Autorisation peut poursuivre l'utilisation d'une substance incluse à l'Annexe XIV de REACH au-delà de sa date d'expiration. Celle-ci devra néanmoins être en mesure de démontrer sa conformité à l'ensemble des conditions du dossier d'Autorisation. Dans ce qui suit, nous vous proposons une synthèse des éléments de conformité nécessaires pour anticiper un contrôle des autorités.
Comme le règlement REACH ne fait pas la distinction des substances sous forme « nano » et sous forme « bulk », la Suisse a décidé de faire une révision législative en vue de REACH 2018. Cependant il manque différentes informations à l’Office Fédéral de la Santé Suisse (BAG) pour porter ce projet.
Nombre d’ingrédients sont concernés par le Règlement Cosmétique n°1223/2009, en vigueur depuis 2013. Entre ingrédients interdits, restreints et autorisés, EcoMundo vous propose une vue d’ensemble concernant la réglementation cosmétique.
