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Optimisez la gestion des risques sur site
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Assurez la traçabilité de vos substances
Pérennisez la bonne gestion des risques HSE
La Commission européenne évalue le Règlement Cosmétique de l’UE à travers un Fitness Check pour garantir sa pertinence face aux défis de durabilité, de digitalisation et de sécurité. Voici ce que les marques doivent savoir.
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Avec l’entrée en vigueur de UK REACH suite à la sortie du Royaume-Uni de l’Europe, de nombreuses obligations et échéances se sont présentées aux entreprises du secteur chimique. L’une de ces échéances était prévue au 30 avril : le grandfathering. Elle permettait de prolonger le délai avant d’avoir à effectuer un enregistrement complet. Vous avez manqué cette deadline ? Pas de panique ! On vous explique quoi faire.
Depuis le passage du Brexit, la réglementation REACH européenne a été retranscrite dans la loi britannique. Les entreprises, et notamment celles basées au Royaume-Uni, ont donc pu voir leurs rôles être modifiés et leurs responsabilités changer selon le nouveau UK REACH.
L’Occupational Safety and Health Administration américaine propose une révision de ses standards relatifs à la communication des dangers des produits chimiques (Hazard Communication Standards, ou HazCom) dans le but de s’aligner avec les dernières révisions du Système Général Harmonisé (SGH) des Nations Unies.
À partir du 1er juillet 2022, les entreprises utilisant du chlore actif généré par électrolyse ou à partir d’acide hypochloreux dans des produits de TP2, TP3, TP4 et TP5 devront avoir déposé un dossier d’Autorisation de Mise sur le marché (AMM) pour pouvoir continuer à les commercialiser. Pour diminuer les coûts, une solution se présente : rejoindre un consortium.
La Commission européenne a récemment publié l’analyse d’impact initiale relative à la réouverture du règlement REACH. Cela fait suite au vote en octobre de la stratégie pour la durabilité dans le domaine des produits chimiques qui s’inscrit dans le Green Deal européen et se traduit par un plan d’action étendu sur plusieurs années.
La Suisse a choisi depuis quelques années d’aligner sa réglementation des cosmétiques sur le règlement n°1223/2009 de l’Union européenne. Elle a laissé plusieurs années et échéances aux entreprises afin qu’elles puissent être conformes, la dernière étant passée le 30 avril 2021.
