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Le Règlement Cosmétique va possiblement être révisé par la Commission Européenne suite à la publication d’une nouvelle stratégie et une volonté d’ouvrir à nouveau le Règlement REACH. Découvrons les changements que cela pourrait impliquer et les premières réactions des industriels du secteur.

La Commission européenne se penche sur la réouverture du règlement REACH. Cette mise à jour est envisagée dans le cadre de la nouvelle stratégie sur les produits chimiques de la Commission. À travers ce plan d’actions, elle espère faire avancer REACH, améliorer le règlement ainsi que son application au sein de l’Union.

Depuis l’entrée en vigueur du règlement UK REACH en janvier 2021, toutes les entreprises fabriquant, important ou utilisant des substances chimiques au Royaume-Uni sont soumises à de nouvelles obligations. L’échéance du 30 avril est la dernière date à laquelle les entreprises britanniques peuvent transférer facilement leur enregistrement sous UK REACH.

Suite à un jugement du Tribunal européen de 2019, confirmé en 2021, qui a interprété le règlement REACH sur le point de l’adéquation d’une alternative disponible à la substitution, la Commission européenne a demandé à plusieurs demandeurs d’autorisation, notamment pour des usages de chrome hexavalent, de vérifier s’ils ne devaient pas compléter leurs demandes avec un plan de substitution.

Le règlement REACH vise à protéger l’environnement et la santé humaine, notamment en soumettant à autorisation l’utilisation de certaines substances et en poussant l’utilisation de substances alternatives plus sûres. Récemment, ce sont 7 nouvelles substances qui risquent l’intégration à la liste de l’annexe XIV.

Une bougie est composée d’une mèche et de cire combustible sous forme solide, qui sont respectivement, un article et un mélange. Les bougies sont donc considérées comme un mélange selon REACH et le règlement impose la mise à disposition de Fiches de Données de Sécurité (FDS). Revenons ensemble sur les facettes de la mise en conformité d’une bougie.